République et canton de Genève

Grand Conseil

Janvier

Procès-verbaux

Séances

Lois votées (textes définitifs)

L 12261 L 12263 L 12637 L 12671 L 12722 L 12733 L 12744 L 12749 L 12750 L 12756 L 12785 L 12837 L 12838 L 12857 L 12863 L 12864

Votes nominaux

Vote nominal, PL 12261-A, 2e débat, art. 5, al. 1, amendement P. Vanek adopté

Correspondance figurant au Mémorial

C 3938 C 3971 C 3975 C 3977

Dépôt

  • Mardi 12 janvier 2021

Mars (4-5)

Procès-verbaux

Séances

Lois votées (textes définitifs)

L 12658 L 12674 L 12692 L 12768 L 12797 L 12877 L 12878

Votes nominaux

Vote nominal, PL 12798-B, objet rejeté en 1er débat
Vote nominal, PL 12581-A, PL 12582-A et PL 12583-A, traitement en urgence rejeté

Correspondance figurant au Mémorial

C 3914 C 3959 C 3969 C 3978 C 3979 C 3981

Dépôt

  • Mardi 9 février 2021

Mai - Juin

Procès-verbaux

Séances

Lois votées (textes définitifs)

L 12635 L 12754 L 12757 L 12829 L 12866 L 12885

Votes nominaux

Vote nominal, M 2582-A, amendement P. Bidaux adopté
Vote nominal, M 2582-A, objet adopté et renvoyé au Conseil d’Etat
Vote nominal, PL 11144-R-C, objet rejeté en 1er débat

Correspondance figurant au Mémorial

C 3989 C 3991 C 3992 C 3993

Dépôt

  • Mardi 4 mai 2021

Septembre

Séances

  • Jeudi 2 septembre à 14h - Comptes 2020
  • Jeudi 2 septembre à 17h - Comptes 2020
  • Jeudi 2 septembre à 20h30 - Comptes 2020
  • Vendredi 3 septembre à 8h - Comptes 2020
  • Vendredi 3 septembre à 10h - Comptes 2020
  • Vendredi 3 septembre à 14h - Comptes 2020
  • Vendredi 3 septembre à 17h - Comptes 2020
  • Vendredi 3 septembre à 20h30 - Comptes 2020

Dépôt

  • Mardi 17 août 2021

Octobre

Séances

  • Jeudi 7 octobre à 17h
  • Jeudi 7 octobre à 20h30
  • Vendredi 8 octobre à 14h
  • Vendredi 8 octobre à 16h
  • Vendredi 8 octobre à 18h

Dépôt

  • Mardi 21 septembre 2021

Novembre

Séances

  • Jeudi 11 novembre à 17h
  • Jeudi 11 novembre à 20h30
  • Vendredi 12 novembre à 14h
  • Vendredi 12 novembre à 16h
  • Vendredi 12 novembre à 18h

Dépôt

  • Mardi 19 octobre 2021

Décembre

Séances

  • Jeudi 9 décembre à 14h - Budget 2022
  • Jeudi 9 décembre à 17h - Budget 2022
  • Jeudi 9 décembre à 20h30 - Budget 2022
  • Vendredi 10 décembre à 8h - Budget 2022
  • Vendredi 10 décembre à 10h - Budget 2022
  • Vendredi 10 décembre à 14h - Budget 2022
  • Vendredi 10 décembre à 17h - Budget 2022
  • Vendredi 10 décembre à 20h30 - Budget 2022

Dépôt

  • Mardi 23 novembre 2021