République et canton de Genève

Grand Conseil

Janvier-Février

Procès-verbaux

Séances

Lois votées (textes définitifs)

L 11926 L 12615 L 12789 L 12868 L 13195 L 13345 L 13346 L 13349 L 13362 L 13370 L 13375 L 13379 L 13385

Votes nominaux

IN 192-B, vote nominal : prise en considération
IN 192-B, vote nominal : principe d'un contreprojet
M 2498-A, vote nominal : prise en considération
M 2533-A, vote nominal : prise en considération
M 2566-A, vote nominal : prise en considération
M 2577-A, vote nominal : prise en considération
M 2692, vote nominal : prise en considération
M 2725-A, vote nominal : prise en considération
M 2781-A, vote nominal : prise en considération
M 2834-A, vote nominal : prise en considération
M 2984, vote nominal : prise en considération
PL 11926-A, vote nominal : 1er débat
PL 11926-A, vote nominal : 2e débat : amendement de N. Buffet-Desfayes - art. 129, al. 3 (nouvelle teneur)
PL 11926-A, vote nominal : 2e débat : amendement de C. Marti - art. 3 (souligné) (nouveau)
PL 11926-A, vote nominal : 3e débat
PL 12615-A, vote nominal : 3e débat
PL 12789-A, vote nominal : 1er débat
PL 12789-A, vote nominal : 3e débat
PL 12868-A, vote nominal : 3e débat
PL 13195-A, vote nominal : 3e débat
PL 13349-A, vote nominal : 3e débat
R 858-A, vote nominal : prise en considération
R 870-A, vote nominal : prise en considération
R 875-A, vote nominal : prise en considération
R 878, vote nominal : prise en considération
R 930-A, vote nominal : prise en considération
R 957-A, vote nominal : prise en considération
R 991-A, vote nominal : prise en considération
R 1001-A, vote nominal : prise en considération
R 1007-A, vote nominal : prise en considération

Correspondance figurant au Mémorial

C 4115 C 4117 C 4118

Dépôt

  • Mardi 9 janvier 2024 à 12h00

Mars

Procès-verbaux

Séances

Lois votées (textes définitifs)

L 12593 L 12593 NP L 13222 L 13235 L 13359 L 13392 L 13398 L 13408

Votes nominaux

M 2384-C, vote nominal : prise d'acte
M 2563-A, vote nominal : prise en considération
M 2602-A, vote nominal : prise en considération
M 2661-A, vote nominal : prise en considération
M 2664-A, vote nominal : prise en considération
M 2671-B, vote nominal : refus et renvoi au Conseil d'Etat
M 2672-B, vote nominal : prise en considération
M 2708-A, vote nominal : prise en considération
M 2724-A, vote nominal : prise en considération
M 2842-A, vote nominal : prise en considération
M 2889-A, vote nominal : prise en considération
M 3007, vote nominal : prise en considération
M 3008, vote nominal : prise en considération
P 2172-A, vote nominal : dépôt sur le bureau
P 2174-A, vote nominal : renvoi au Conseil d'Etat
P 2183-A, vote nominal : renvoi au Conseil d'Etat
P 2184-A, vote nominal : dépôt sur le bureau
P 2188-A, vote nominal : renvoi au Conseil d'Etat
PL 12593-E, vote nominal : 3e débat
PL 13222-A, vote nominal : 3e débat
PL 13235-B, vote nominal : 3e débat
PL 13344-A, vote nominal : 2e débat : sous-amendement de P. Nicollier à l'amendement de C. Marti - art. 36, al. 2 (nouvelle teneur)
PL 13344-A, vote nominal : 2e débat : amendement de C. Marti tel qu'amendé par le sous-amendement de P. Nicollier - art. 36, al. 2 (nouvelle teneur)
PL 13392-A, vote nominal : 3e débat
PL 13398, vote nominal : 3e débat
PO 6, vote nominal : prise en considération
RD 1528-A, vote nominal : refus et renvoi au Conseil d'Etat

Correspondance figurant au Mémorial

C 4126

Dépôt

  • Mardi 5 mars 2024 à 12h00

Août

Séances

  • Jeudi 29 août à 17h
  • Jeudi 29 août à 20h30
  • Vendredi 30 août à 14h
  • Vendredi 30 août à 16h
  • Vendredi 30 août à 18h

Dépôt

  • Mardi 13 août 2024 à 12h00

Septembre-Octobre

Séances

  • Jeudi 26 septembre à 17h
  • Jeudi 26 septembre à 20h30
  • Vendredi 27 septembre à 14h
  • Vendredi 27 septembre à 16h
  • Vendredi 27 septembre à 18h
  • Jeudi 3 octobre à 17h
  • Jeudi 3 octobre à 20h30
  • Vendredi 4 octobre à 14h
  • Vendredi 4 octobre à 16h
  • Vendredi 4 octobre à 18h

Dépôt

  • Mardi 10 septembre 2024 à 12h00

Octobre

Séances

  • Jeudi 31 octobre à 17h
  • Jeudi 31 octobre à 20h30
  • Vendredi 1 novembre à 14h
  • Vendredi 1 novembre à 16h
  • Vendredi 1 novembre à 18h

Dépôt

  • Mardi 15 octobre 2024 à 12h00

Novembre

Séances

  • Jeudi 21 novembre à 17h
  • Jeudi 21 novembre à 20h30
  • Vendredi 22 novembre à 14h
  • Vendredi 22 novembre à 16h
  • Vendredi 22 novembre à 18h

Dépôt

  • Mardi 5 novembre 2024 à 12h00

Décembre

Séances

  • Jeudi 12 décembre à 14h - Budget 2025
  • Jeudi 12 décembre à 17h - Budget 2025
  • Jeudi 12 décembre à 20h30 - Budget 2025
  • Vendredi 13 décembre à 8h - Budget 2025
  • Vendredi 13 décembre à 10h - Budget 2025
  • Vendredi 13 décembre à 14h - Budget 2025
  • Vendredi 13 décembre à 17h - Budget 2025
  • Vendredi 13 décembre à 20h30 - Budget 2025

Dépôt

  • Mardi 26 novembre 2024 à 12h00