République et canton de Genève

Grand Conseil

Mars

Procès-verbaux

Séances

Lois votées (textes définitifs)

L 12761 L 12936 L 13027 L 13037 L 13046 L 13060 L 13082

Votes nominaux

M 2365-B, vote nominal : prise en considération
M 2416-A, vote nominal : prise en considération
M 2531-A, vote nominal : prise en considération
M 2579-A, vote nominal : prise en considération
M 2586-A, vote nominal : prise en considération
M 2603-A, vote nominal : prise en considération
M 2627-A, vote nominal : prise en considération
M 2697-A, vote nominal : prise en considération
M 2797, vote nominal : prise en considération
M 2829, vote nominal : prise en considération
P 2117-A, vote nominal : dépôt sur le bureau
P 2119-A, vote nominal : renvoi au Conseil d'Etat
P 2122-A, vote nominal : dépôt sur le bureau
PL 12761-A, vote nominal : 3e débat
PL 12936-A, vote nominal : 3e débat
PL 13082, vote nominal : 3e débat
R 890-A, vote nominal : prise en considération
R 898, vote nominal : prise en considération
R 912-A, vote nominal : prise en considération
R 915-A, vote nominal : prise en considération
R 989, vote nominal : prise en considération
R 990, vote nominal : prise en considération
RD 1407-A, vote nominal : renvoi au Conseil d'Etat

Correspondance figurant au Mémorial

C 4034 C 4035

Dépôt

  • Mardi 1 mars 2022 à 12h00

Mai

Procès-verbaux

Séances

Lois votées (textes définitifs)

L 12514 L 12588 L 12720 L 12882 L 12968 L 13006 L 13028 L 13040 L 13041 L 13048 L 13057 L 13069 L 13075 L 13085 L 13095 L 13098 L 13128

Votes nominaux

M 2412-A, vote nominal : prise en considération
M 2429-A, vote nominal : prise en considération
M 2448-A, vote nominal : prise en considération
M 2453-A, vote nominal : prise en considération
M 2567-A, vote nominal : prise en considération
M 2662-A, vote nominal : prise en considération
M 2669-A, vote nominal : prise en considération
M 2740-A, vote nominal : prise en considération
M 2847, vote nominal : prise en considération
P 2123-A, vote nominal : dépôt sur le bureau
P 2129-A, vote nominal : renvoi au Conseil d'Etat
P 2132-A, vote nominal : dépôt sur le bureau
PL 12588-A, vote nominal : 3e débat
PL 12720-A, vote nominal : 3e débat
PL 12968-A, vote nominal : 3e débat
PL 13006-A, vote nominal : 3e débat
PL 13095-A, vote nominal : 3e débat
PL 13128, vote nominal : 3e débat
R 800-A, vote nominal : prise en considération
R 831-B, vote nominal : prise en considération
R 846-A, vote nominal : prise en considération
R 855-A, vote nominal : prise en considération
R 862-A, vote nominal : prise en considération
R 884-A, vote nominal : prise en considération
R 993, vote nominal : ajout
RD 1254-A, vote nominal : refus et renvoi au Conseil d'Etat
RD 1369-A, vote nominal : refus et renvoi au Conseil d'Etat

Correspondance figurant au Mémorial

C 4039 C 4040

Dépôt

  • Mardi 3 mai 2022 à 12h00

Juin

Procès-verbaux

Séances

  • Jeudi 23 juin à 14h - Comptes 2021
    Vidéo Mémorial
  • Jeudi 23 juin à 17h - Comptes 2021
    Vidéo Mémorial
  • Jeudi 23 juin à 20h30 - Comptes 2021
    Vidéo
  • Vendredi 24 juin à 8h - Comptes 2021
    Vidéo Mémorial
  • Vendredi 24 juin à 10h - Comptes 2021
    Vidéo
  • Vendredi 24 juin à 14h - Comptes 2021
    Vidéo
  • Vendredi 24 juin à 17h - Comptes 2021
    Vidéo

Lois votées (textes définitifs)

L 13002 L 13051 L 13091 L 13092 L 13093 L 13102 L 13103 L 13104 L 13105 L 13106 L 13107 L 13108 L 13109 L 13111 L 13112 L 13113 L 13115 L 13116 L 13118 L 13121 L 13123 L 13129 L 13131 L 13133

Votes nominaux

P 2121-B, vote nominal : dépôt sur le bureau
P 2127-A-I, vote nominal : dépôt sur le bureau
P 2131-A, vote nominal : dépôt sur le bureau
P 2141-A, vote nominal : dépôt sur le bureau
PL 13002-A, vote nominal : 3e débat
PL 13091-A, vote nominal : 3e débat
PL 13092-A, vote nominal : 3e débat
PL 13093-A, vote nominal : 3e débat
PL 13102-A, vote nominal : 3e débat
PL 13103-A, vote nominal : 3e débat
PL 13104-A, vote nominal : 3e débat
PL 13105-A, vote nominal : 3e débat
PL 13106-A, vote nominal : 3e débat
PL 13107-A, vote nominal : 3e débat
PL 13108-A, vote nominal : 3e débat
PL 13109-A, vote nominal : 3e débat
PL 13111-A, vote nominal : 3e débat
PL 13112-A, vote nominal : 3e débat
PL 13113-A, vote nominal : 3e débat
PL 13115-A, vote nominal : 3e débat
PL 13116-A, vote nominal : 3e débat
PL 13118-A, vote nominal : 3e débat
PL 13121-A, vote nominal : 3e débat
PL 13123-A, vote nominal : 3e débat
PL 13129-A, vote nominal : 3e débat
PL 13131-A, vote nominal : 3e débat
PL 13133-A, vote nominal : 3e débat
R 997, vote nominal : prise en considération
R 998, vote nominal : prise en considération
RD 1393-A, vote nominal : refus

Correspondance figurant au Mémorial

C 4041

Dépôt

  • Mardi 7 juin 2022 à 12h00

Septembre

Procès-verbaux

Séances

  • Jeudi 22 septembre à 17h
    Vidéo
  • Jeudi 22 septembre à 20h30
    Vidéo
  • Vendredi 23 septembre à 14h
    Vidéo
  • Vendredi 23 septembre à 16h
    Vidéo
  • Vendredi 23 septembre à 18h
    Vidéo

Dépôt

  • Lundi 5 septembre 2022 à 12h00

Octobre

Élections judiciaires

E 2837 E 2839 E 2840 E 2841 E 2850 E 2851 E 2852 E 2853 E 2854

Séances

  • Jeudi 13 octobre à 17h
  • Jeudi 13 octobre à 20h30
  • Vendredi 14 octobre à 14h
  • Vendredi 14 octobre à 16h
  • Vendredi 14 octobre à 18h

Dépôt

  • Mardi 27 septembre 2022 à 12h00

Novembre

Séances

  • Jeudi 3 novembre à 17h
  • Jeudi 3 novembre à 20h30
  • Vendredi 4 novembre à 14h
  • Vendredi 4 novembre à 16h
  • Vendredi 4 novembre à 18h

Dépôt

  • Mardi 18 octobre 2022 à 12h00

Novembre

Séances

  • Jeudi 24 novembre à 17h
  • Jeudi 24 novembre à 20h30
  • Vendredi 25 novembre à 14h
  • Vendredi 25 novembre à 16h
  • Vendredi 25 novembre à 18h

Dépôt

  • Mardi 8 novembre 2022 à 12h00

Décembre

Séances

  • Jeudi 15 décembre à 14h - Budget 2023
  • Jeudi 15 décembre à 17h - Budget 2023
  • Jeudi 15 décembre à 20h30 - Budget 2023
  • Vendredi 16 décembre à 8h - Budget 2023
  • Vendredi 16 décembre à 10h - Budget 2023
  • Vendredi 16 décembre à 14h - Budget 2023
  • Vendredi 16 décembre à 17h - Budget 2023
  • Vendredi 16 décembre à 20h30 - Budget 2023
  • Samedi 17 décembre à 8h - Budget 2023 (sous réserve)
  • Samedi 17 décembre à 10h - Budget 2023 (sous réserve)

Dépôt

  • Mardi 29 novembre 2022 à 12h00