République et canton de Genève

Grand Conseil

Mars

Procès-verbaux

Séances

Lois votées (textes définitifs)

L 12761 L 12936 L 13027 L 13037 L 13046 L 13060 L 13082

Votes nominaux

M 2365-B, vote nominal : prise en considération
M 2416-A, vote nominal : prise en considération
M 2531-A, vote nominal : prise en considération
M 2579-A, vote nominal : prise en considération
M 2586-A, vote nominal : prise en considération
M 2603-A, vote nominal : prise en considération
M 2627-A, vote nominal : prise en considération
M 2697-A, vote nominal : prise en considération
M 2797, vote nominal : prise en considération
M 2829, vote nominal : prise en considération
P 2117-A, vote nominal : dépôt sur le bureau
P 2119-A, vote nominal : renvoi au Conseil d'Etat
P 2122-A, vote nominal : dépôt sur le bureau
PL 12761-A, vote nominal : 3e débat
PL 12936-A, vote nominal : 3e débat
PL 13082, vote nominal : 3e débat
R 890-A, vote nominal : prise en considération
R 898, vote nominal : prise en considération
R 912-A, vote nominal : prise en considération
R 915-A, vote nominal : prise en considération
R 989, vote nominal : prise en considération
R 990, vote nominal : prise en considération
RD 1407-A, vote nominal : renvoi au Conseil d'Etat

Correspondance figurant au Mémorial

C 4034 C 4035

Dépôt

  • Mardi 1 mars 2022 à 12h00

Mai

Ordre du jour

Textes déposés

PL 13085 A PL 13126

Élections judiciaires

E 2808 E 2821 E 2822 E 2823 E 2824 E 2825 E 2826

Téléchargement des objets parlementaires

Séances

  • Jeudi 19 mai à 17h
  • Jeudi 19 mai à 20h30
  • Vendredi 20 mai à 14h
  • Vendredi 20 mai à 16h
  • Vendredi 20 mai à 18h
  • Jeudi 2 juin à 17h
  • Jeudi 2 juin à 20h30
  • Vendredi 3 juin à 14h
  • Vendredi 3 juin à 16h
  • Vendredi 3 juin à 18h

Dépôt

  • Mardi 3 mai 2022 à 12h00

Juin

Séances

  • Jeudi 23 juin à 14h - Comptes 2021
  • Jeudi 23 juin à 17h - Comptes 2021
  • Jeudi 23 juin à 20h30 - Comptes 2021
  • Vendredi 24 juin à 8h - Comptes 2021
  • Vendredi 24 juin à 10h - Comptes 2021
  • Vendredi 24 juin à 14h - Comptes 2021
  • Vendredi 24 juin à 17h - Comptes 2021

Dépôt

  • Mardi 7 juin 2022 à 12h00

Septembre

Séances

  • Jeudi 1 septembre à 17h
  • Jeudi 1 septembre à 20h30
  • Vendredi 2 septembre à 14h
  • Vendredi 2 septembre à 16h
  • Vendredi 2 septembre à 18h

Dépôt

  • Mardi 16 août 2022 à 12h00

Septembre

Séances

  • Jeudi 22 septembre à 17h
  • Jeudi 22 septembre à 20h30
  • Vendredi 23 septembre à 14h
  • Vendredi 23 septembre à 16h
  • Vendredi 23 septembre à 18h

Dépôt

  • Lundi 5 septembre 2022 à 12h00

Octobre

Séances

  • Jeudi 13 octobre à 17h
  • Jeudi 13 octobre à 20h30
  • Vendredi 14 octobre à 14h
  • Vendredi 14 octobre à 16h
  • Vendredi 14 octobre à 18h

Dépôt

  • Mardi 27 septembre 2022 à 12h00

Novembre

Séances

  • Jeudi 3 novembre à 17h
  • Jeudi 3 novembre à 20h30
  • Vendredi 4 novembre à 14h
  • Vendredi 4 novembre à 16h
  • Vendredi 4 novembre à 18h

Dépôt

  • Mardi 18 octobre 2022 à 12h00

Novembre

Séances

  • Jeudi 24 novembre à 17h
  • Jeudi 24 novembre à 20h30
  • Vendredi 25 novembre à 14h
  • Vendredi 25 novembre à 16h
  • Vendredi 25 novembre à 18h

Dépôt

  • Mardi 8 novembre 2022 à 12h00

Décembre

Séances

  • Jeudi 15 décembre à 14h - Budget 2023
  • Jeudi 15 décembre à 17h - Budget 2023
  • Jeudi 15 décembre à 20h30 - Budget 2023
  • Vendredi 16 décembre à 8h - Budget 2023
  • Vendredi 16 décembre à 10h - Budget 2023
  • Vendredi 16 décembre à 14h - Budget 2023
  • Vendredi 16 décembre à 17h - Budget 2023
  • Vendredi 16 décembre à 20h30 - Budget 2023
  • Samedi 17 décembre à 8h - Budget 2023 (sous réserve)
  • Samedi 17 décembre à 10h - Budget 2023 (sous réserve)

Dépôt

  • Mardi 29 novembre 2022 à 12h00