République et canton de Genève
Grand Conseil
2020
Janvier
Procès-verbaux
Élections judiciaires
Séances
-
Jeudi 16 janvier à 17h10Vidéo Mémorial
-
Jeudi 16 janvier à 20h30Vidéo Mémorial
-
Vendredi 17 janvier à 14hVidéo Mémorial
-
Vendredi 17 janvier à 16h10Vidéo Mémorial
-
Vendredi 17 janvier à 18h05Vidéo Mémorial
Lois votées (textes définitifs)
- L 11772 L 12053 L 12280 L 12300 L 12368 L 12385 L 12482 L 12485 L 12527 L 12533 L 12548 L 12561 L 12562 L 12585
Votes nominaux
Correspondance figurant au Mémorial
Dépôt
- Mardi 17 décembre 2019
Février
Procès-verbaux
Séances
-
Jeudi 27 février à 17hVidéo Mémorial
-
Jeudi 27 février à 20h30Vidéo Mémorial
-
Vendredi 28 février à 14hVidéo Mémorial
-
Vendredi 28 février à 16h15Vidéo Mémorial
-
Vendredi 28 février à 18h10Vidéo Mémorial
Lois votées (textes définitifs)
- L 12211 L 12212 L 12219 L 12315 L 12445 L 12472 L 12529 L 12552 L 12570 L 12600 L 12602 L 12603 L 12644
Votes nominaux
- Vote nominal, PL 12211-B, objet adopté en 1er débat
- Vote nominal, PL 12211-B, objet adopté en 3e débat
Dépôt
- Mardi 4 février 2020
Mars
Procès-verbaux
Séances
-
Jeudi 12 mars à 17hVidéo Mémorial
-
Jeudi 12 mars à 20h30Vidéo
-
Vendredi 13 mars à 14hVidéo Mémorial
-
Vendredi 13 mars à 16hVidéo Mémorial
-
Vendredi 13 mars à 18hVidéo Mémorial
Lois votées (textes définitifs)
Votes nominaux
- Vote nominal, M 2330-A, objet rejeté
- Vote nominal, M 2426-A, objet adopté
- Vote nominal, M 2549-A, objet adopté
- Vote nominal, M 2550-A, objet rejeté
- Vote nominal, M 2623, amendement Th. Wenger adopté
- Vote nominal, PL 12439-A, objet adopté en 1er débat
- Vote nominal, PL 12439-A, renvoi en commission rejeté
- Vote nominal, PL 12439-A, objet adopté en 3e débat
Correspondance figurant au Mémorial
Dépôt
- Mardi 25 février 2020
Mai
Procès-verbaux
- Procès-verbal de la session du Grand Conseil des 11 et 12 mai 2020 (version imprimable)
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du Grand Conseil du 28 mai 2020, prestation de serment du Pouvoir judiciaire
Séances
-
Lundi 11 mai à 17hVidéo
-
Lundi 11 mai à 20h30Vidéo
-
Mardi 12 mai à 17hVidéo Mémorial
-
Mardi 12 mai à 20h30Vidéo
-
Jeudi 28 mai à 14h - Prestation de serment du Pouvoir judiciaireVidéo Mémorial
Lois votées (textes définitifs)
- L 12568 L 12608 L 12616 L 12623 L 12627 L 12628 L 12632 L 12634 L 12636 L 12639 L 12640 L 12646 L 12664 L 12678 L 12683 L 12684 L 12685 L 12706
Votes nominaux
- Vote nominal, PL 12664, 2e débat, art. 1, amendement P. Bayenet
- Vote nominal, PL 12664, 2e débat, art. 3, amendement P. Bayenet
Correspondance figurant au Mémorial
Dépôt
- Mardi 28 avril 2020
4-5 Juin
Procès-verbaux
Séances
-
Jeudi 4 juin à 17hVidéo
-
Jeudi 4 juin à 20h30Vidéo
-
Vendredi 5 juin à 14hVidéo
-
Vendredi 5 juin à 15h30Vidéo
-
Vendredi 5 juin à 18hVidéo
Lois votées (textes définitifs)
Correspondance figurant au Mémorial
Dépôt
- Lundi 18 mai 2020
25-26 Juin
Procès-verbaux
Élections judiciaires
Séances
-
Jeudi 25 juin à 17hVidéo
-
Jeudi 25 juin à 20h30Vidéo Mémorial
-
Vendredi 26 juin à 14hVidéo
-
Vendredi 26 juin à 16hVidéo
-
Vendredi 26 juin à 18hVidéo
Lois votées (textes définitifs)
- L 12334 L 12491 L 12537 L 12540 L 12553 L 12554 L 12618 L 12629 L 12633 L 12638 L 12697 L 12723 L 12728 L 12739
Votes nominaux
Correspondance figurant au Mémorial
Dépôt
- Mardi 9 juin 2020
Août (Comptes 2019)
Ordre du jour
Élections judiciaires
Téléchargement des objets parlementaires
Séances
-
Jeudi 27 août à 14h - Comptes 2019
-
Jeudi 27 août à 17h - Comptes 2019
-
Jeudi 27 août à 20h30 - Comptes 2019
-
Vendredi 28 août à 8h - Comptes 2019
-
Vendredi 28 août à 10h - Comptes 2019
-
Vendredi 28 août à 14h - Comptes 2019
-
Vendredi 28 août à 17h - Comptes 2019
Dépôt
- Mardi 11 août 2020
1-2 Octobre
Séances
-
Jeudi 1 octobre à 17h
-
Jeudi 1 octobre à 20h30
-
Vendredi 2 octobre à 14h
-
Vendredi 2 octobre à 16h
-
Vendredi 2 octobre à 18h
Dépôt
- Mardi 15 septembre 2020
- Mardi 29 septembre 2020
15-16 Octobre
Séances
-
Jeudi 15 octobre à 17h
-
Jeudi 15 octobre à 20h30
-
Vendredi 16 octobre à 14h
-
Vendredi 16 octobre à 16h
-
Vendredi 16 octobre à 18h
Dépôt
Novembre
Séances
-
Jeudi 26 novembre à 17h
-
Jeudi 26 novembre à 20h30
-
Vendredi 27 novembre à 14h
-
Vendredi 27 novembre à 16h
-
Vendredi 27 novembre à 18h
Dépôt
- Mardi 10 novembre 2020
Décembre (Budget 2021)
Séances
-
Jeudi 17 décembre à 14h - Budget 2021
-
Jeudi 17 décembre à 17h - Budget 2021
-
Jeudi 17 décembre à 20h30 - Budget 2021
-
Vendredi 18 décembre à 8h - Budget 2021
-
Vendredi 18 décembre à 10h - Budget 2021
-
Vendredi 18 décembre à 14h - Budget 2021
-
Vendredi 18 décembre à 17h - Budget 2021
-
Vendredi 18 décembre à 20h30 - Budget 2021
Dépôt
- Mardi 1 décembre 2020