République et canton de Genève

Grand Conseil

201420152016201720182019202020212022

2023

2024

Janvier-Février

Procès-verbaux

Séances

Lois votées (textes définitifs)

L 12854 L 12860 L 12978 L 13008 L 13017 L 13094 L 13110 L 13126 L 13142 L 13152 L 13163 L 13166 L 13168 L 13176 L 13191 L 13193 L 13202 L 13209 L 13248

Votes nominaux

IN 184-B, vote nominal : prise en considération
IN 184-B, vote nominal : principe d'un contreprojet
IN 185-B, vote nominal : prise en considération
IN 185-B, vote nominal : principe d'un contreprojet
M 2504-A, vote nominal : prise en considération
M 2515-A, vote nominal : prise en considération
M 2542-A, vote nominal : prise en considération
M 2544-A, vote nominal : prise en considération
M 2554-A, vote nominal : prise en considération
M 2555-A, vote nominal : prise en considération
M 2569, vote nominal : prise en considération
M 2604-A, vote nominal : prise en considération
M 2841-A, vote nominal : prise en considération
P 2146-A, vote nominal : dépôt sur le bureau
P 2148-A, vote nominal : renvoi au Conseil d'Etat
P 2155-A, vote nominal : renvoi au Conseil d'Etat
PL 12978-A, vote nominal : 1er débat
PL 12978-A, vote nominal : 3e débat
PL 13008-A, vote nominal : 3e débat
PL 13024-A, vote nominal : 1er débat
PL 13096-A, vote nominal : 1er débat
PL 13110-A, vote nominal : 3e débat
PL 13168-A, vote nominal : 3e débat
PL 13193-A, vote nominal : 3e débat
PL 13209-A, vote nominal : 3e débat
R 1010, vote nominal : prise en considération
R 1011, vote nominal : prise en considération
RD 1186-A, vote nominal : prise d'acte
RD 1276-A, vote nominal : prise d'acte

Correspondance figurant au Mémorial

C 4062

Dépôt

  • Mardi 10 janvier 2023 à 12h00

Avril-Mai

Procès-verbaux

Séances

  • Vendredi 28 avril à 17h - Prestation de serment du Grand Conseil
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  • Jeudi 11 mai à 17h
    Vidéo
  • Jeudi 11 mai à 20h30
    Vidéo
  • Vendredi 12 mai à 14h
    Vidéo
  • Vendredi 12 mai à 16h
    Vidéo
  • Vendredi 12 mai à 18h
    Vidéo
  • Mercredi 31 mai à 17h - Prestation de serment du Conseil d'Etat
    Vidéo

Lois votées (textes définitifs)

L 12290 L 12291 L 13169 L 13175 L 13213 L 13234 L 13240 L 13252 L 13253 L 13293

Votes nominaux

IN 176-B, vote nominal : prise en considération
IN 176-B, vote nominal : principe d'un contreprojet
M 2700-A, vote nominal : prise en considération
M 2873-A, vote nominal : prise en considération
M 2877-A, vote nominal : prise en considération
P 2156-A, vote nominal : dépôt sur le bureau
P 2158-A, vote nominal : dépôt sur le bureau
P 2159-A, vote nominal : dépôt sur le bureau
PL 12290-A, vote nominal : 3e débat : amendement de C. Marti - art. 3 (souligné) (majorité des deux tiers non atteinte)
PL 12290-A, vote nominal : 3e débat
PL 12291-A, vote nominal : 3e débat : amendement de C. Marti - art. 3 (souligné) (majorité des deux tiers non atteinte)
PL 12291-A, vote nominal : 3e débat
PL 12310-A, vote nominal : 1er débat
PL 13175-A, vote nominal : 3e débat
PL 13253, vote nominal : 3e débat
PL 13293, vote nominal : 3e débat
RD 1514, vote nominal : approbation
RD 1524, vote nominal : approbation

Correspondance figurant au Mémorial

C 4085 C 4086 C 4087

Dépôt

  • Mardi 25 avril 2023 à 12h00

Juin

Ordre du jour

Élections judiciaires

E 2879 E 2882 E 2883 E 2887 E 2894 E 2904 E 2907 E 2922 E 2961 E 2962 E 2963 E 2964

Séances

  • Jeudi 22 juin à 17h
  • Jeudi 22 juin à 20h30
  • Vendredi 23 juin à 14h
  • Vendredi 23 juin à 16h
  • Vendredi 23 juin à 18h

Dépôt

  • Mardi 6 juin 2023 à 12h00

Aout

Séances

  • Jeudi 31 août à 14h - Comptes 2022
  • Jeudi 31 août à 17h - Comptes 2022
  • Jeudi 31 août à 20h30 - Comptes 2022
  • Vendredi 1 septembre à 8h - Comptes 2022
  • Vendredi 1 septembre à 10h - Comptes 2022
  • Vendredi 1 septembre à 14h
  • Vendredi 1 septembre à 17h - Comptes 2022
  • Vendredi 1 septembre à 20h30

Dépôt

  • Mardi 15 août 2023 à 12h00

Septembre

Séances

  • Jeudi 21 septembre à 17h
  • Jeudi 21 septembre à 20h30
  • Vendredi 22 septembre à 14h
  • Vendredi 22 septembre à 16h
  • Vendredi 22 septembre à 18h

Dépôt

  • Lundi 4 septembre 2023 à 12h00

Octobre

Séances

  • Jeudi 12 octobre à 17h
  • Jeudi 12 octobre à 20h30
  • Vendredi 13 octobre à 14h
  • Vendredi 13 octobre à 16h
  • Vendredi 13 octobre à 18h

Dépôt

  • Mardi 26 septembre 2023 à 12h00

Novembre

Séances

  • Jeudi 16 novembre à 17h
  • Jeudi 16 novembre à 20h30
  • Vendredi 17 novembre à 14h
  • Vendredi 17 novembre à 16h
  • Vendredi 17 novembre à 18h
  • Jeudi 23 novembre à 17h
  • Jeudi 23 novembre à 20h30
  • Vendredi 24 novembre à 14h
  • Vendredi 24 novembre à 16h
  • Vendredi 24 novembre à 18h

Dépôt

  • Mardi 31 octobre 2023 à 12h00

Décembre

Séances

  • Jeudi 14 décembre à 14h - Budget 2024
  • Jeudi 14 décembre à 17h - Budget 2024
  • Jeudi 14 décembre à 20h30 - Budget 2024
  • Vendredi 15 décembre à 8h - Budget 2024
  • Vendredi 15 décembre à 10h - Budget 2024
  • Vendredi 15 décembre à 14h - Budget 2024
  • Vendredi 15 décembre à 17h - Budget 2024
  • Vendredi 15 décembre à 20h30 - Budget 2024

Dépôt

  • Mardi 28 novembre 2023 à 12h00