République et canton de Genève

Grand Conseil

Janvier-Février

Procès-verbaux

Séances

  • Jeudi 26 janvier à 17h
    Vidéo
  • Jeudi 26 janvier à 20h30
    Vidéo Mémorial
  • Vendredi 27 janvier à 14h
    Vidéo
  • Vendredi 27 janvier à 16h05
    Vidéo
  • Vendredi 27 janvier à 18h
    Vidéo
  • Jeudi 2 février à 17h
    Vidéo
  • Jeudi 2 février à 20h30
    Vidéo
  • Vendredi 3 février à 14h
    Vidéo
  • Vendredi 3 février à 16h
    Vidéo
  • Vendredi 3 février à 18h
    Vidéo

Lois votées (textes définitifs)

L 12854 L 12860 L 12978 L 13008 L 13017 L 13094 L 13110 L 13126 L 13142 L 13152 L 13163 L 13166 L 13168 L 13176 L 13191 L 13193 L 13202 L 13209 L 13248

Votes nominaux

IN 184-B, vote nominal : prise en considération
IN 184-B, vote nominal : principe d'un contreprojet
IN 185-B, vote nominal : prise en considération
IN 185-B, vote nominal : principe d'un contreprojet
M 2504-A, vote nominal : prise en considération
M 2515-A, vote nominal : prise en considération
M 2542-A, vote nominal : prise en considération
M 2544-A, vote nominal : prise en considération
M 2554-A, vote nominal : prise en considération
M 2555-A, vote nominal : prise en considération
M 2569, vote nominal : prise en considération
M 2604-A, vote nominal : prise en considération
M 2841-A, vote nominal : prise en considération
P 2146-A, vote nominal : dépôt sur le bureau
P 2148-A, vote nominal : renvoi au Conseil d'Etat
P 2155-A, vote nominal : renvoi au Conseil d'Etat
PL 12978-A, vote nominal : 1er débat
PL 12978-A, vote nominal : 3e débat
PL 13008-A, vote nominal : 3e débat
PL 13024-A, vote nominal : 1er débat
PL 13096-A, vote nominal : 1er débat
PL 13110-A, vote nominal : 3e débat
PL 13168-A, vote nominal : 3e débat
PL 13193-A, vote nominal : 3e débat
PL 13209-A, vote nominal : 3e débat
R 1010, vote nominal : prise en considération
R 1011, vote nominal : prise en considération
RD 1186-A, vote nominal : prise d'acte
RD 1276-A, vote nominal : prise d'acte

Correspondance figurant au Mémorial

C 4062

Dépôt

  • Mardi 10 janvier 2023 à 12h00

Avril-Mai

Séances

  • Vendredi 28 avril à 17h - Prestation de serment du Grand Conseil
  • Jeudi 11 mai à 17h
  • Jeudi 11 mai à 20h30
  • Vendredi 12 mai à 14h
  • Vendredi 12 mai à 16h
  • Vendredi 12 mai à 18h
  • Mercredi 31 mai à 17h - Prestation de serment du Conseil d'Etat

Dépôt

  • Mardi 25 avril 2023 à 12h00

Juin

Séances

  • Jeudi 22 juin à 14h - Comptes 2022
  • Jeudi 22 juin à 17h - Comptes 2022
  • Jeudi 22 juin à 20h30 - Comptes 2022
  • Vendredi 23 juin à 8h - Comptes 2022
  • Vendredi 23 juin à 10h - Comptes 2022
  • Vendredi 23 juin à 14h - Comptes 2022
  • Vendredi 23 juin à 17h - Comptes 2022

Dépôt

  • Mardi 6 juin 2023 à 12h00

Aout

Séances

  • Jeudi 31 août à 17h
  • Jeudi 31 août à 20h30
  • Vendredi 1 septembre à 14h
  • Vendredi 1 septembre à 16h
  • Vendredi 1 septembre à 18h

Dépôt

  • Mardi 15 août 2023 à 12h00

Septembre

Séances

  • Jeudi 21 septembre à 17h
  • Jeudi 21 septembre à 20h30
  • Vendredi 22 septembre à 14h
  • Vendredi 22 septembre à 16h
  • Vendredi 22 septembre à 18h

Dépôt

  • Lundi 4 septembre 2023 à 12h00

Octobre

Séances

  • Jeudi 12 octobre à 17h
  • Jeudi 12 octobre à 20h30
  • Vendredi 13 octobre à 14h
  • Vendredi 13 octobre à 16h
  • Vendredi 13 octobre à 18h

Dépôt

  • Mardi 26 septembre 2023 à 12h00

Novembre

Séances

  • Jeudi 16 novembre à 17h
  • Jeudi 16 novembre à 20h30
  • Vendredi 17 novembre à 14h
  • Vendredi 17 novembre à 16h
  • Vendredi 17 novembre à 18h
  • Jeudi 23 novembre à 17h
  • Jeudi 23 novembre à 20h30
  • Vendredi 24 novembre à 14h
  • Vendredi 24 novembre à 16h
  • Vendredi 24 novembre à 18h

Dépôt

  • Mardi 31 octobre 2023 à 12h00

Décembre

Séances

  • Jeudi 14 décembre à 14h - Budget 2024
  • Jeudi 14 décembre à 17h - Budget 2024
  • Jeudi 14 décembre à 20h30 - Budget 2024
  • Vendredi 15 décembre à 8h - Budget 2024
  • Vendredi 15 décembre à 10h - Budget 2024
  • Vendredi 15 décembre à 14h - Budget 2024
  • Vendredi 15 décembre à 17h - Budget 2024
  • Vendredi 15 décembre à 20h30 - Budget 2024

Dépôt

  • Mardi 28 novembre 2023 à 12h00