République et canton de Genève

Grand Conseil

2014201520162017201820192020202120222023

2024

2025

Janvier-Février

Procès-verbaux

Séances

Lois votées (textes définitifs)

L 11926 L 12615 L 12789 L 12868 L 13195 L 13345 L 13346 L 13349 L 13362 L 13370 L 13375 L 13379 L 13385

Votes nominaux

IN 192-B, vote nominal : prise en considération
IN 192-B, vote nominal : principe d'un contreprojet
M 2498-A, vote nominal : prise en considération
M 2533-A, vote nominal : prise en considération
M 2566-A, vote nominal : prise en considération
M 2577-A, vote nominal : prise en considération
M 2692, vote nominal : prise en considération
M 2725-A, vote nominal : prise en considération
M 2781-A, vote nominal : prise en considération
M 2834-A, vote nominal : prise en considération
M 2984, vote nominal : prise en considération
PL 11926-A, vote nominal : 1er débat
PL 11926-A, vote nominal : 2e débat : amendement de N. Buffet-Desfayes - art. 129, al. 3 (nouvelle teneur)
PL 11926-A, vote nominal : 2e débat : amendement de C. Marti - art. 3 (souligné) (nouveau)
PL 11926-A, vote nominal : 3e débat
PL 12615-A, vote nominal : 3e débat
PL 12789-A, vote nominal : 1er débat
PL 12789-A, vote nominal : 3e débat
PL 12868-A, vote nominal : 3e débat
PL 13195-A, vote nominal : 3e débat
PL 13349-A, vote nominal : 3e débat
R 858-A, vote nominal : prise en considération
R 870-A, vote nominal : prise en considération
R 875-A, vote nominal : prise en considération
R 878, vote nominal : prise en considération
R 930-A, vote nominal : prise en considération
R 957-A, vote nominal : prise en considération
R 991-A, vote nominal : prise en considération
R 1001-A, vote nominal : prise en considération
R 1007-A, vote nominal : prise en considération

Correspondance figurant au Mémorial

C 4115 C 4117 C 4118

Dépôt

  • Mardi 9 janvier 2024 à 12h00

Mars

Procès-verbaux

Séances

Lois votées (textes définitifs)

L 12593 L 12593 NP L 13222 L 13235 L 13359 L 13392 L 13398 L 13408

Votes nominaux

M 2384-C, vote nominal : prise d'acte
M 2563-A, vote nominal : prise en considération
M 2602-A, vote nominal : prise en considération
M 2661-A, vote nominal : prise en considération
M 2664-A, vote nominal : prise en considération
M 2671-B, vote nominal : refus et renvoi au Conseil d'Etat
M 2672-B, vote nominal : prise en considération
M 2708-A, vote nominal : prise en considération
M 2724-A, vote nominal : prise en considération
M 2842-A, vote nominal : prise en considération
M 2889-A, vote nominal : prise en considération
M 3007, vote nominal : prise en considération
M 3008, vote nominal : prise en considération
P 2172-A, vote nominal : dépôt sur le bureau
P 2174-A, vote nominal : renvoi au Conseil d'Etat
P 2183-A, vote nominal : renvoi au Conseil d'Etat
P 2184-A, vote nominal : dépôt sur le bureau
P 2188-A, vote nominal : renvoi au Conseil d'Etat
PL 12593-E, vote nominal : 3e débat
PL 13222-A, vote nominal : 3e débat
PL 13235-B, vote nominal : 3e débat
PL 13344-A, vote nominal : 2e débat : sous-amendement de P. Nicollier à l'amendement de C. Marti - art. 36, al. 2 (nouvelle teneur)
PL 13344-A, vote nominal : 2e débat : amendement de C. Marti tel qu'amendé par le sous-amendement de P. Nicollier - art. 36, al. 2 (nouvelle teneur)
PL 13392-A, vote nominal : 3e débat
PL 13398, vote nominal : 3e débat
PO 6, vote nominal : prise en considération
RD 1528-A, vote nominal : refus et renvoi au Conseil d'Etat

Correspondance figurant au Mémorial

C 4126

Dépôt

  • Mardi 5 mars 2024 à 12h00

Juin

Procès-verbaux

Séances

Lois votées (textes définitifs)

L 13246 L 13390 L 13413 L 13415 L 13439 L 13440 L 13441 L 13442 L 13443 L 13444 L 13451 L 13452 L 13454 L 13455 L 13457 L 13458 L 13459 L 13461 L 13462 L 13468 L 13470 L 13471 L 13472 L 13474 L 13476 L 13477 L 13478 L 13495 L 13496 L 13498

Votes nominaux

M 2848-A, vote nominal : renvoi en commission
M 2848-A, vote nominal : prise en considération
M 2915-R-A, vote nominal : prise en considération
P 2190-A, vote nominal : dépôt sur le bureau
P 2213-A, vote nominal : renvoi au Conseil d'Etat
PL 13415-A, vote nominal : 3e débat
PL 13441-A, vote nominal : 2e débat : amendement de S. Pistis - art. 76, lettre b
PL 13441-A, vote nominal : 3e débat
PL 13442-A, vote nominal : 3e débat
PL 13443-A, vote nominal : 3e débat
PL 13444-A, vote nominal : 3e débat
PL 13452-A, vote nominal : 3e débat
PL 13454-A, vote nominal : 3e débat
PL 13455-A, vote nominal : 3e débat
PL 13457-A, vote nominal : 3e débat
PL 13461-A, vote nominal : 3e débat
PL 13462-A, vote nominal : 3e débat
PL 13468-A, vote nominal : 3e débat
PL 13470-A, vote nominal : 3e débat
PL 13472-A, vote nominal : 3e débat
PL 13474-A, vote nominal : 3e débat
PL 13476-A, vote nominal : 3e débat
PL 13477-A, vote nominal : 3e débat
PL 13478-A, vote nominal : 3e débat
PL 13498, vote nominal : 3e débat
R 1037, vote nominal : amendement de T. Wenger
R 1037, vote nominal : prise en considération
RD 1595, vote nominal : approbation

Correspondance figurant au Mémorial

C 4136

Dépôt

  • Mardi 4 juin 2024 à 12h00

Septembre-Octobre

Procès-verbaux

Séances

  • Jeudi 26 septembre à 17h
    Vidéo
  • Jeudi 26 septembre à 20h30
    Vidéo
  • Vendredi 27 septembre à 14h
    Vidéo
  • Vendredi 27 septembre à 16h
    Vidéo
  • Vendredi 27 septembre à 18h
    Vidéo
  • Jeudi 3 octobre à 17h
    Vidéo
  • Jeudi 3 octobre à 20h30
    Vidéo
  • Vendredi 4 octobre à 14h
    Vidéo
  • Vendredi 4 octobre à 16h
    Vidéo
  • Vendredi 4 octobre à 18h
    Vidéo

Lois votées (textes définitifs)

L 13124 L 13331 L 13419 L 13420 L 13421 L 13422 L 13423 L 13424 L 13425 L 13426 L 13427 L 13428 L 13429 L 13430 L 13431 L 13432 L 13433 L 13434 L 13435 L 13436 L 13437 L 13438

Votes nominaux

M 2615-A, vote nominal : prise en considération
M 2620-A, vote nominal : prise en considération
M 2653-A, vote nominal : prise en considération
M 2657-A, vote nominal : prise en considération
M 2711-A, vote nominal : prise en considération
M 2731-A, vote nominal : prise en considération
M 2734-A, vote nominal : prise en considération
M 2750-A, vote nominal : prise en considération
M 2790-C, M 2823-C, M 2824-C, vote nominal : refus et renvoi au Conseil d'Etat
M 2805-A, vote nominal : prise en considération
M 2807-A, vote nominal : prise en considération
M 2808-A, vote nominal : prise en considération
M 2831-A, vote nominal : prise en considération
M 2853-A, vote nominal : prise en considération
M 2854-R-A, vote nominal : prise en considération
M 2881-A, vote nominal : prise en considération
M 2905-A, vote nominal : prise en considération
M 2926-A, vote nominal : prise en considération
M 2932-A, vote nominal : prise en considération
M 2954-A, vote nominal : prise en considération
M 2960-A, vote nominal : prise en considération
M 2962-A, vote nominal : prise en considération
M 2965-A, vote nominal : prise en considération
M 3038, vote nominal : prise en considération
M 3046, vote nominal : prise en considération
P 2198-A, vote nominal : renvoi au Conseil d'Etat
PL 13124-A, vote nominal : 3e débat
PO 5, vote nominal : prise en considération
R 949-A, vote nominal: prise en considération
R 996-A, vote nominal : prise en considération

Correspondance figurant au Mémorial

C 4140 C 4141 C 4142 C 4143 C 4144 C 4145 C 4146

Dépôt

  • Mardi 10 septembre 2024 à 12h00

Novembre

Ordre du jour

Textes déposés

PL 13519 A version 2e debat PL 13523 A PL 13559 PL 13560 PL 13561 PL 13564
M 3068 M 3072

Élections judiciaires

E 3110 E 3111 E 3112 E 3113 E 3114 E 3115 E 3116 E Art 24 LEDP E Dec laration non incompatibilite

Téléchargement des objets parlementaires

Séances

  • Jeudi 21 novembre à 17h
  • Jeudi 21 novembre à 20h30
  • Vendredi 22 novembre à 14h
  • Vendredi 22 novembre à 16h
  • Vendredi 22 novembre à 18h

Dépôt

  • Mardi 5 novembre 2024 à 12h00

Décembre

Séances

  • Jeudi 12 décembre à 14h - Budget 2025
  • Jeudi 12 décembre à 17h - Budget 2025
  • Jeudi 12 décembre à 20h30 - Budget 2025
  • Vendredi 13 décembre à 8h - Budget 2025
  • Vendredi 13 décembre à 10h - Budget 2025
  • Vendredi 13 décembre à 14h - Budget 2025
  • Vendredi 13 décembre à 17h - Budget 2025
  • Vendredi 13 décembre à 20h30 - Budget 2025

Dépôt

  • Mardi 26 novembre 2024 à 12h00