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Mémoriaux (textes et vidéos)

Points initiaux | 15 février 2001
... des affaires sociales le 27 octobre 2000 65082 1300 Lettre 2001002230 Pris acte Le 15/02/2001 à 17h00 L'Union des artisans taxis nous écrit a nouveau (voir courrier 1230) concernant l'application du règlement H 1 30.03 au sujet des taxis français 65083 ...

RD 391 et objet(s) lié(s) | 25 janvier 2001
... Gérard, nous adresse copie de son envoi au Conseil d'Etat lui transmettant un projet de modification de la loi sur les services de taxis et un avant-projet de modification du règlement d'exécution de cette loi (transmis à la commission des transports) Pétitions  ...

M 1371 | 1 décembre 2000
... le succès de l'opération, on n'avait pas lésiné sur les moyens. TPG gratuits, stands divers, prêt de trottinettes, de vélos, de taxis-tandems et autres rollers-skates, enfants dessinant dans la rue et même un conseiller administratif arborant un sourire de ...

IU 967 | 30 novembre 2000
... si l'on vient de la périphérie et si l'on a autre chose à faire que de perdre son temps dans les bus, ou son argent dans les taxis. Or, pas plus tard que ce matin, il y avait une trentaine de vélos, vélomoteurs et motos en dehors des cases situées devant ...

RD 379 et objet(s) lié(s) | 26 octobre 2000
... 8078 sur les procédés de réclame 58582 1230 Lettre 2000013254 Pris acte Le 26/10/2000 à 17h00 Courrier de l'Union des Artisans Taxis de Genève concernant l'application du règlement H 130.03 au sujet des Taxis français (ce courrier est transmis à la ...

Points initiaux | 22 septembre 2000
... au Mémorial : Concernant les recours de Mme KOBLET Lucie et de M. MOTA Amarilis et consorts contre le PL 7867 sur les services de taxis et suite aux considérants des deux arrêts rendus par le Tribunal fédéral, nous avons reçu un courrier du conseiller d'Etat ...

E 1036 | 21 septembre 2000
... Lettre 2000012007 Pris acte Le 21/09/2000 à 17h00 Concernant le recours de Mme Lucie KOBLET contre le PL 7867 sur les services de taxis, le Tribunal fédéral nous adresse son arrêt avec les considérants et rejette le recours 57039 1214 Lettre 2000012008 Pris ...

PL 8208-A et objet(s) lié(s) | 23 juin 2000
... entre le budget et les comptes, les services NPM, l'Office des poursuites, les heures supplémentaires de la police et la loi sur les taxis. Ils ont interrogé également le département sur le rôle du médiateur de l'Etat concernant le dépôt de plaintes contre des ...

IUE 2 | 22 juin 2000
... $F-$D-$I-$Z- 19900101   31. Interpellation urgente écrite de Mme Dolorès Loly Bolay : Application du règlement sur les taxis français (H 1 30.03). ( )IUE2 Le règlement H 1 30.03, du 5 février 1997, interdit aux véhicules de transport de ...

P 1290-A | 22 juin 2000
... Saint-Léger, le pétitionnaire estime que c'est une catastrophe au niveau de la cohérence. Elle traverse des cases réservées aux taxis, elle disparaît puis réapparaît, si bien que le danger est non négligeable. Or, en l'occurrence, M. Keller n'a jamais vu ...

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