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Mémoriaux (textes et vidéos)

P 1456-A | 22 avril 2004 - 8h
... d'intervenir. Que font ces fonctionnaires de la brigade antibruit qui a été supprimée ? Ils s'occupent aujourd'hui des taxis, de l'application de la RPLP, du contrôle des camions, des tags et graffitis, bref, de beaucoup de choses, mais plus du bruit. ...

Points initiaux | 1 avril 2004 - 17h
... à la commission des affaires communales, régionales et internationales - le point 122, projet de loi 9198 sur les services de taxis et de limousines, à la commission des transports. La discussion est-elle demandée sur l'un de ses points ? Monsieur Kanaan, ...

PL 9198 | 1 avril 2004 - 17h
... PL 9198 Projet de loi CE Projet de loi CE $F-$D-$I-$Z- 19900101   Projet de loi du Conseil d'Etat sur les services de taxis et de limousines (LTaxis) (H 1 30)  Projet de loi 9198 Ce projet est renvoyé sans débat à la commission des ...

M 1573 | 13 février 2004 - 20h30
... et sécurisante pour les usagers, quels qu'ils soient. Les conflits principaux, aujourd'hui, existent entre les piétons, les taxis, les transports publics et les voitures, qui sortent du parking. En revanche, il n'y a pas de conflits par rapport au trafic qui ...

Points initiaux | 22 janvier 2004 - 17h
... allons connaître à compter de cette session. Le projet de loi 8992, point 27, sera traité avec la motion 1541, point 34, sur les taxis. Sont renvoyés sans débat: le projet de loi 9137, point 135, relatif aux limites de zones, Eaux-Vives, Grande Boissière, est ...

PL 8992 et objet(s) lié(s) | 22 janvier 2004 - 17h
... de loi GC $F-$D-$I-$Z- 19900101 Projet de loi de MM. Jean-Marc Odier, Jacques Jeannerat modifiant la loi sur les services de taxis (H 1 30) Projet de loi 8992 M 1541 Motion Motion $F-$D-$I-$Z- 19900101 Proposition de motion de M. ...

RD 419-A et objet(s) lié(s) | 19 décembre 2003 - 14h
... entre les TPG et l'OTC soit renforcée. La troisième recommandation concerne les voies réservées aux TPG et, par extension, aux taxis - voire, en certains endroits, aux vélos. En 1987, une question écrite du député Berthier Perregaux au Conseil d'Etat ...

Points initiaux | 18 décembre 2003 - 17h
... de la séance prévue pour les extraits, demain à 14h. D'autre part, les points 19, projet de loi 8992, et 25, motion 1541, sur les taxis seront traités ensemble. ...

Points initiaux | 4 décembre 2003 - 17h
... Par ailleurs, un certain nombre de points seront traités ensemble: le point 27 (PL 8992) avec le point 33 (M 1541) concernant les taxis; le point 58 (M 1530) avec le point 59 (M 1538) et le point 60 (M 1539) concernant l'aménagement du territoire; le point 90 (M  ...

Points initiaux | 23 octobre 2003 - 17h
... Nous procéderons au vote tout à l'heure. Le point 49, projet de loi 8992, sera traité avec le point 54, motion 1541 sur les taxis. Vous avez trouvé sur vos places, le tableau synoptique récapitulatif des amendements pour le troisième débat, s'agissant du ...

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