République et canton de Genève
Grand Conseil
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Mémoriaux (textes et vidéos)
M 1816
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23 mai 2008 -
17h
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exercées. Toutefois, nous n'aurons aucune peine à nous passer des déplacements des personnes qui confondent hélicoptères et taxis et les utilisent à des fins qui n'ont aucune espèce d'intérêt pour le développement durable.
Mise aux voix, la ...
RD 693
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21 septembre 2007 -
15h
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RD 693Rapport divers CERapport divers CE Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'application de la loi sur les taxis et limousines (transport professionnel de personnes au moyen de voitures automobiles) (LTaxis H 1 30) et de son règlement ...
Fin des points initiaux
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20 septembre 2007 -
17h
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Sébastien Brunny (MCG). Je demande la lecture de la lettre de M. Michel Grenier, secrétaire général de l'Institution Commune des Taxis et Limousines. C'est le courrier 2504.
La présidente. Etes-vous soutenu ? (Commentaires.) Pas vraiment. Vous avez trouvé sur ...
IUE 411-A
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24 mai 2007 -
17h
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et de conduire ce type de véhicules (+ de neuf places) alors même que lesdits véhicules ne sont pas des limousines ou des taxis ?
Annonce: Session 07 (mai 2007) - Séance 34 du 04.05.2007
Cette interpellation urgente écrite est close.
IUE ...
Interpellations urgentes écrites
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4 mai 2007 -
17h15
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et de conduire ce type de véhicules (+ de neuf places) alors même que lesdits véhicules ne sont pas des limousines ou des taxis ?
(IUE 411)
Interpellation urgente écrite de M. Michel Forni : Découverts de pensions en EMS et ...
Points initiaux
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3 mai 2007 -
17h
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Commission des travaux)
(C 2412)
Lettre de M. GENIER Michel, secrétaire général de l'institution commune des taxis et limousines, concernant l'IUE 408 présentée par le député M. STAUFFER Eric le 22 mars 2007
(C 2413)
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IUE 408-A
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3 mai 2007 -
17h
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du CERéponse du CE Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation urgente écrite de M. Eric Stauffer : Combien de chauffeurs de taxis sont au bénéfice de l'aide sociale de l'Hospice Général, ceci en violation du droit sur le travail au noir...
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M 1732
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23 mars 2007 -
20h30
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M-1732;
M 1732MotionMotion Proposition de motion de MM. Sébastien Brunny, Henry Rappaz : Que la loi H 1 30 sur les taxis et limousines en vigueur le 15 mai 2005, ainsi que son règlement d'application, de la même date, soit appliqué, dans notre Etat ...
Interpellations urgentes écrites
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23 mars 2007 -
17h
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quadriennal ?
(IUE 407)
Interpellation urgente écrite de M. Eric Stauffer : Combien de chauffeurs de Taxis sont au bénéfice de l'aide sociale de l'Hospice Général, ceci en violation du droit sur le travail au noir...
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Fin des points initiaux
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22 mars 2007 -
17h
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suivantes:
Pétition : Halte à la suppression du stationnement
(P-1614)
Pétition pour modifier la loi sur les taxis et limousines (transport professionnel de personnes au moyen de voitures automobiles (LTaxis) H 1 30
(P-1615)
à ...