République et canton de Genève
Grand Conseil
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Mémoriaux (textes et vidéos)
PL 8958-A et objet(s) lié(s)
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27 juin 2003 -
8h
...
contenu de cette restructuration et sur
sa planification.
J'ai une deuxième question un peu plus précise
relative à la loi sur les taxis. Vous vous rappelez, Mesdames
et Messieurs, que lors de la dernière législature nous
avions voté une nouvelle loi sur les ...
PL 9013
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13 juin 2003 -
20h30
...
à hauteur
de 127,65 millions dans lesquels sont compris la construction d'un
nouveau parking, le P14, ainsi de d'une station de taxis. Je pense
qu'il y a déjà actuellement une multitude de parking, le
P33, le P34, par exemple. On a construit encore le P51, si ...
Points initiaux
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12 juin 2003 -
17h
...
8667-A (limite de zone
sur le territoire de la commune de Chêne-Bougeries) (voir pt
33) (
C-1650)
Courrier de l'Union des Artisans taxis de
Genève sur le règlement d'application de la loi sur les
services de taxis (affectation de la taxe annuelle et
...
IU 1421
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12 juin 2003 -
17h
...
Interpellation urgente
$F-$D-$I-$Z-
19900101
Interpellation urgente de Mme Loly Bolay : Lettre de l'Union
des artisans taxis de Genève (U.A.T.G.) du
10-06-03
Monsieur le président, mon interpellation urgente s'adresse
à Mme Spoerri. ...
Points
initiaux
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15 mai 2003 -
17h
...
la Fondation des parkings;
- le point 85, projet de loi 8992, avec le point 89, motion
1541, concernant la loi sur les services de taxis.
Par ailleurs, le point 100, motion 1231-A, sur la création
d'un bureau des droits de la personne, qui figurait sous le
...
IU 1393
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3 avril 2003 -
17h
...
qui est la plus importante à ce moment de la
journée; l'une de ces voies serait réservée aux
transports publics et aux taxis. Le soir, trois voies de
circulation pourraient être installées pour la
circulation montante, qui est alors la plus ...
IUE 47
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28 mars 2003 -
17h
...
(Réponse du Conseil d'Etat)
Interpellation urgente écrite de M. Christian Brunier :
sur le moratoire des "bombonnes bleues" des taxis et sur le simple
respect de la loi (Réponse du Conseil d'Etat)
Interpellation urgente écrite 47
Comme le ...
Points
initiaux
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20 mars 2003 -
20h30
...
de jour de la
petite enfance;
- interpellation urgente écrite 47 de M. Christian
Brunier sur le moratoire des «Bonbonnes bleues» des
taxis;
- interpellation urgente écrite 48 de M. Pierre
Froidevaux demandant la date de la mise en conformité de la
comptabilité des ...
IU 1368
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27 février 2003 -
17h
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19900101
Interpellation urgente de M. Jean Spielmann : Arrêt du
Tribunal fédéral sur le recours des chauffeurs de
taxis
Monsieur le président, Mesdames et Messieurs les
députés, Le Tribunal fédéral vient de
décider, dans le ...
IU 1352
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31 janvier 2003 -
17h
...
$F-$D-$I-$Z-
19900101
(Réponse du Conseil d'Etat)
Interpellation urgente de Mme Loly Bolay : Travaux et
stationnement des taxis à la gare de
Cornavin (Réponse du Conseil d'Etat)
Interpellation urgente: séance 16 du 30 janvier
2003
...