République et canton de Genève
Grand Conseil
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Mémoriaux (textes et vidéos)
PL 8137-A et objet(s) lié(s)
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21 janvier 2000
...
va
être possible d'accélérer la rotation des
expositions et donc de mieux remplir les hôtels, de donner un
peu plus de boulot aux taxis, aux bistrots, et c'est alors du
développement durable.
Si tel n'est pas le cas et qu'on ne trouve pas l'argent, cela
signifie ...
C 1064
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20 janvier 2000
...
C - 1064;
C 1064
Default_value
Default_value
$F-$D-$I-$Z-
19900101
La Fédération professionnelle des taxis
genevois nous adresse un courrier concernant la proposition de
modification de la loi sur les services de taxis.
( )C1064
Il en est ...
P 1283
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20 janvier 2000
...
Default_value
$F-$D-$I-$Z-
19900101
Pétition : Revendications concernant le
règlement d'application sur la loi sur les taxis ( ),
à la commission des transports. P1283
Il en sera fait ainsi.
Le président.Si la lecture
d'une des ...
P 1283
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17 décembre 1999
...
Default_value
$F-$D-$I-$Z-
19900101
Pétition : Revendications concernant le
règlement d'application de la loi sur les taxis.
( )P1283
Elle est renvoyée à la commission des
pétitions.
M. Christian Grobet (AG). Monsieur le
président, je ...
M 1304 et objet(s) lié(s)
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28 octobre 1999
...
provenance des parkings extérieurs desservent le pourtour de
la halle 7 ainsi que les halles 1 et 2 par la route de la
Vorge ;
les taxis accèdent par la route de la Vorge devant les
halles 1 et 2.
Desserte approvisionnement de Palexpo :
L'accès à la porte 31 ...
PL 8075
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25 juin 1999
...
Art. 417(95) Autocars
Art. 418 Motocyclettes, voiturettes
Art. 419(95) Tracteurs
Art. 420 Machines de travail
Art. 421(95) Taxis, ambulances
Art. 422(95) Remorques
Personne ne demande la parole en
préconsultation.
Ce projet est renvoyé à
la ...
PL 7936-A
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25 juin 1999
...
la commission des transports a pris connaissance de trois recours
adressés au Tribunal fédéral en ce qui concerne la
loi sur les taxis que nous avions votée au mois de mars. Et
pour ceux qui ont eu la curiosité et la possibilité de
s'aventurer dans ces textes, ...
PL 7474-A
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25 juin 1999
...
qui a d'ailleurs
été parfaitement bien comprise et admise par le Grand
Conseil lorsque je l'ai proposée dans le débat sur les
taxis. A cette époque, mon amendement n'a pas suscité la
moindre ire ; on n'a pas dit qu'il y avait coup de force,
manque de respect ...
C 973
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24 juin 1999
...
réponse
sur le recours de droit public formé par Taxi Ambassador
Limousine Service contre le projet de loi 7867 sur les services de
taxis, adopté le 26 mars 1999 par le Grand Conseil.
( )C973
...
C 974 et objet(s) lié(s)
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24 juin 1999
...
suspensif et le recours de
droit public formé par M. Amarilis Motta et consorts contre le
projet de loi 7867 sur les services de taxis, adopté le 26
mars 1999 par le Grand Conseil. ( )C974
C 975
Default_value
Default_value
$F-$D-$I-$Z-
19900101
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