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Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 7894 et objet(s) lié(s) | 24 septembre 1998
...  360 F 7) Chariots, machines de travail - jusqu'à un poids en ordre de marche de 3 500 kg 90 F - au-delà de 3 500 kg 360 F 8) Taxis, ambulances 320 F 9) Remorques et semi-remorques destinées au transport desmarchandises par tranche ou fraction de tranche de ...

PL 7867 | 25 juin 1998
... 7867; PL 7867 Projet de loi Projet de loi $F-$D-$I-$Z- 19900101   32. Projet de loi du Conseil d'Etat sur les services des taxis (H 1 30). ( )PL7867 Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genèvedécrète ce qui suit : Article 1 But 1  ...

P 1200 | 11 juin 1998
... P - 1200; P 1200 Default_value Default_value $F-$D-$I-$Z- 19900101    Pétition concernant la nouvelle loi sur les taxis ( ), à la commission des transports.P1200 ...

IU 483 | 15 mai 1998
... 19900101   11. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation urgente de Mme Erica Deuber-Pauli : Projet de loi sur les taxis. ( ) IU483 Mémorial 1998 : Développée, 2124. Une session où l'on ne parlerait pas de taxis serait incomplète, ...

C 773 | 14 mai 1998
... C - 773; C 773 Default_value Default_value $F-$D-$I-$Z- 19900101    La Fédération professionnelle des taxis genevois nous fait part de ses remarques concernant le projet de loi sur les taxis. ( )C773 Il en est pris acte. Ce courrier concerne ...

P 1200 | 14 mai 1998
... P - 1200; P 1200 Default_value Default_value $F-$D-$I-$Z- 19900101    Pétition concernant la nouvelle loi sur les taxis. ( )  P1200 ...

IU 483 | 14 mai 1998
... Interpellation urgente $F-$D-$I-$Z- 19900101   15. Interpellation urgente de Mme Erica Deuber-Pauli : Projet de loi sur les taxis. ( )IU483 Mon interpellation urgente s'adresse à Monsieur le conseiller d'Etat Ramseyer et concerne le projet de ...

IN 110 et objet(s) lié(s) | 14 mai 1998
... est partout de 15 F ; - par analogie, la promesse de diminution des tarifs de taxi contenue dans l'IN 26, intitulée "; pour des taxis égaux " s'est concrétisée, dès son approbation par le peuple, non par une baisse mais par deux augmentations successives ! -  ...

C 760 | 23 avril 1998
... chancelier, M. Robert Hensler, nous a transmis copie d'un courrier adressé au Conseil d'Etat, de la Fédération professionnelle des taxis genevois concernant l'avant-projet sur les services de taxis. ( )C760 Ce courrier a été transmis à la commission ...

PL 7771-A | 20 mars 1998
... cause d'un pylône électrique qu'il a fallu déplacer, les CFF à cause de la gare, le DTP. Les TPG à cause de l'arrêt du bus, les taxis et j'en passe, ce qui n'a pas non plus facilité la tâche aux fonctionnaires de département, dépassés par de nombreux ...

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