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Mémoriaux (textes et vidéos)

IU 1352 | 30 janvier 2003 - 17h
... urgente Interpellation urgente $F-$D-$I-$Z- 19900101   Interpellation urgente de Mme Loly Bolay : Travaux et stationnement des taxis à la gare de Cornavin  Mon interpellation s'adresse à M. Moutinot, et subsidiairement à Mme Spoerri. En raison ...

PL 8415-B | 22 mars 2002 - 14h
... c'est celui du cabotage, c'est-à-dire la prise en charge des voyageurs dans la zone frontière, aussi bien dans le domaine des taxis que dans celui des bus. Il est donc nécessaire ici aussi d'assurer la réciprocité et d'édicter des règles qui ne permettent ...

IU 1171 | 14 décembre 2001
... Interpellation urgente $F-$D-$I-$Z- 19900101  (Réponse du Conseil d'Etat) Interpellation urgente de M. Jean Spielmann : Taxis : mesures coercitives (plaques retirées et voitures en fourrière). Ne faudrait-il pas plutôt mettre en route l'application ...

IU 1171 | 13 décembre 2001
... 1171 Interpellation urgente Interpellation urgente $F-$D-$I-$Z- 19900101   Interpellation urgente de M. Jean Spielmann : Taxis : mesures coercitives (plaques retirées et voitures en fourrière). Ne faudrait-il pas plutôt mettre en route l'application ...

RD 433 et objet(s) lié(s) | 30 novembre 2001
... président, et vous le dites toujours, que les questions de circulation sont infernales à Genève. Ce n'est pas la Fédération des taxis qui vous démentira, ni bien sûr les associations défendant les transports privés. La leçon que vous retiendrez très ...

PL 8415-A | 29 juin 2001
... Il déclare que son entreprise ne fait partie ni de la convention collective applicable aux transports, déménageurs et taxis, ni de l'AETG. M. Beck déclare qu'il conviendrait de ne pas trop alourdir les charges sociales déjà élevées, mais qu'une ...

PL 8180-A et objet(s) lié(s) | 29 juin 2001
... 19900101     - Projet de loi de MM. Christian Grobet, Pierre Vanek et Jean Spielmann modifiant la loi sur les services de taxis (H 1 30). ( -) PL8180 Mémorial 2000 : Projet, 2541. Renvoi en commission, 2544. Rapport de Mme Nelly Guichard (DC), ...

Points initiaux | 28 juin 2001
... réponses aux interpellations urgentes, seront traités le point 67, c'est-à-dire l'initiative 114-C, et les points 72 et 75 sur les taxis. Voilà pour ce qui concerne notre ordre du jour. Il n'y a pas d'autre remarque, ni demande. ...

IU 1050 | 22 mars 2001
... Nous envoyons très fréquemment des policiers sur place pour vérifier que tout un chacun ne prenne pas la voie réservée aux taxis et aux transports collectifs. Si vous avez observé des abus dans ce domaine, c'est que nous n'avons pas la possibilité d'être ...

PL 8458 | 22 mars 2001
... Projet de loi Projet de loi $F-$D-$I-$Z- 19900101   38. Projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi sur les services de taxis (H 1 30). ( )PL8458 Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genèvedécrète ce qui suit : Article 1  ...

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