République et canton de Genève
Grand Conseil
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Mémoriaux (textes et vidéos)
Points initiaux
|
4 novembre 2005 -
17h
...
des transports et de la circulation (DIAE) au courrier de M. FISSE Daniel sur le sujet de la "Circulation dans les voies bus et taxis" (voir corresp. 2059) (transmis à la commission des transports pour information)
(C 2114)
Réponse du ...
Points
initiaux
|
15 septembre 2005 -
17h
...
(J 2 20) (
PL-9631)
à la commission de l'économie;
Projet de loi de M. Jean Spielmann modifiant
la loi modifiant la loi sur les taxis et limousines (transport
professionnel de personnes au moyen de voitures automobiles) (H 1
30) (
PL-9593)
à la commission des ...
PL 9593
|
15 septembre 2005 -
17h
...
de loi
GC
Projet de loi
GC
$F-$D-$I-$Z-
19900101
Projet de loi de M. Jean Spielmann modifiant la loi modifiant
la loi sur les taxis et limousines (transport professionnel de
personnes au moyen de voitures automobiles) (H 1 30)
Projet de loi 9593
...
Points
initiaux
|
2 septembre 2005 -
8h
...
du Grand Conseil au
Tribunal fédéral sur le mémoire complétif
concernant le recours de M. DERVEAUX Marc contre la loi 9198 (taxis
et limousines) (transmis à la commission des transports) (voir
corresp. 1976, 1994, 1998 et 2006 et 2038) (
C 2057)
Réponse du ...
Suite
des points initiaux
|
23 juin 2005 -
17h
...
fédéral
à produire une détermination sur le mémoire
complétif concernant le recours de M. DERVEAUX Marc contre la
loi 9198 (taxis et limousines) (transmis à la commission des
transports) (voir corresp. 1976, 1994, 1998 et 2006) (
C 2038)
Mme Françoise
...
IUE 200-A
|
19 mai 2005 -
17h
...
CE
Réponse du
CE
$F-$D-$I-$Z-
19900101
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation
urgente écrite de M. Roger Deneys : Taxis dangereux à la
Place Cornavin : que fait la police ?
Annonce: Session 07 (avril 2005) - Séance 37 du
...
Points initiaux
|
28 avril 2005 -
17h10
...
figurera au
Mémorial.
Réponse du Grand Conseil au Tribunal
fédéral concernant le recours de M. DERVEAUX Marc contre
la loi 9198 (taxis et limousines) (voir corresp. 1976, 1994 et
1998) (
C-2006)
Annonces et dépôts
Néant.
La présidente.Mesdames et
...
Interpellations urgentes
écrites
|
22 avril 2005 -
17h
...
de Genève ne conserverait-il pas
l'actuel certificat de salaire ? (
IUE 199)
Interpellation urgente écrite de M.
Roger Deneys : Taxis dangereux à la Place Cornavin : que fait
la police ? (
IUE 200)
IUE 189,
IUE 190,
IUE 191,
IUE 192,
IUE 193,
IUE 194,
IUE ...
Points initiaux
|
21 avril 2005 -
17h
...
mais en consultation de Mme la présidente du
département de justice, police et sécurité. De
même, le projet de loi sur les taxis a été
renvoyé à la commission des transports, également en
consultation de la présidente du DJPS.
Nous insistons donc pour ...
Suite des points
initiaux
|
17 mars 2005 -
17h
...
du Tribunal fédéral
à déposer la réponse concernant le recours de M.
DERVEAUX Marc contre la loi 9198 du 21.01.05 sur les taxis et
limousines (transmis à la commission des transports et au
DJPS) (
C 1976)
Courrier du Conseil de l'Université
intitulé ...