République et canton de Genève
Grand Conseil
Résultats de la recherche
Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.
Mémoriaux (textes et vidéos)
Points initiaux
|
11 juin 2009 -
17h
...
Projet de loi de MM. Eric Stauffer, Roger Golay, Thierry Cerutti, Sébastien Brunny, Claude Marcet modifiant la loi sur les taxis et limousines (transport professionnel de personnes au moyen de voitures automobiles) (LTaxis) (H 1 30)
(PL-10497)
à la ...
PL 10497
|
11 juin 2009 -
17h
...
Projet de loi de MM. Eric Stauffer, Roger Golay, Thierry Cerutti, Sébastien Brunny, Claude Marcet modifiant la loi sur les taxis et limousines (transport professionnel de personnes au moyen de voitures automobiles) (LTaxis) (H 1 30)
Projet de loi ...
P 1615-A
|
15 mai 2009 -
15h
...
P-1615-A
Rapport de la commission des transports chargée d'étudier la pétition pour modifier la loi sur les taxis et limousines (transport professionnel de personnes au moyen de voitures automobiles (LTaxis) (H 1 30)
Rapport de M. ...
RD 693-A
|
15 mai 2009 -
15h
...
de la commission des transports chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'application de la loi sur les taxis et limousines (transport professionnel de personnes au moyen de voitures automobiles) (LTaxis H 1 30) et de son règlement ...
IUE 725-A
|
12 mars 2009 -
17h
...
IUE 725-ARéponse du CERéponse du CE Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation urgente écrite de M. Frédéric Hohl : Les taxis genevois pris au piège des embouteillages et des routes fermées : le Conseil d'Etat est-il prêt à autoriser la circulation ...
IUE 729-A
|
12 mars 2009 -
17h
...
perturbation du trafic : ouvrons provisoirement le Pont des Bergues pour les services d'urgence, les véhicules de livraison et aux taxis
Annonce: Session 05 (février 2009) - Séance 25 du 20.02.2009
Cette interpellation urgente écrite est close.
IUE ...
Interpellations urgentes écrites
|
20 février 2009 -
16h30
...
trouvé sur vos places les interpellations urgentes écrites suivantes:
Interpellation urgente écrite de M. Frédéric Hohl : Les taxis genevois pris au piège des embouteillages et des routes fermées : le Conseil d'Etat est-il prêt à autoriser la circulation ...
PL 10375-A
|
22 janvier 2009 -
20h30
...
se vote, mais n'oubliez pas que ça se réécrit et que ça se revote ! Une certaine corporation en a fait les frais: je pense aux taxis genevois. Mais, bref, là n'est pas le débat ! Donc, suivez les conseils, que je fais miens, de M. Bertinat et acceptez cette ...
Fin des points initiaux
|
22 janvier 2009 -
17h
...
qu'elle désire renvoyer à la commission des transports la pétition suivante:
Pétition pour l'application de la loi sur les taxis et limousines (H 1 30)
(P-1681)
...
Points initiaux
|
18 décembre 2008 -
17h
...
suivante, parvenue à la présidence, est renvoyée à la commission des pétitions:
Pétition pour l'application de la loi sur les taxis et limousines (H 1 30)
(P-1681)
Pétition 1681
Le président. Enfin, vous avez trouvé sur vos places la question ...