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Mémoriaux (textes et vidéos)

Points initiaux | 18 novembre 2011 - 17h
... renvoyées au Conseil d'Etat: Question écrite de M. François Lefort : Que compte faire le Conseil d'Etat pour promouvoir les vélos-taxis, vélos-cargos et autres gyropodes ? (Q-3669) Question écrite de Mme Esther Hartmann : Interprétariat communautaire : ...

R 627 | 1 septembre 2011 - 14h
... du parc des vélos électriques, qui eux peuvent prendre les pistes cyclables. Vous avez vu dernièrement qu'il y a à Genève des taxis électriques qui commencent à fonctionner et qui, selon la révision de l'ordonnance sur la circulation routière et la mise à ...

M 1970 et objet(s) lié(s) | 10 juin 2011 - 20h45
... exemple, on pourrait procéder comme à l'aéroport de Londres où, lorsque vous descendez de l'avion, on vous informe qu'il y a des taxis officiels, mais aussi des taxis non officiels, lesquels ont tendance à arnaquer les touristes... Eh bien nous, ce que nous ...

PL 10497-A | 15 avril 2011 - 16h
... le projet de loi de MM. Eric Stauffer, Roger Golay, Thierry Cerutti, Sébastien Brunny, Claude Marcet modifiant la loi sur les taxis et limousines (transport professionnel de personnes au moyen de voitures automobiles) (LTaxis) (H 1 30) Rapport de M. ...

R 537-A et objet(s) lié(s) | 24 mars 2011 - 14h10
... adressée aux douanes françaises pour obtenir une amélioration concernant le paiement de la TVA - je veux parler des chauffeurs de taxis qui passent en France voisine. Eh bien, les douanes françaises ont répondu très vite à cette demande - le 9 novembre, ...

M 1965 | 28 janvier 2011 - 20h30
... les autocars». Cette dernière vous propose que, pendant deux ans, les véhicules de transport collectif puissent utiliser, comme les taxis, certaines voies de bus. Je vous donne un exemple très concret: les élèves de l'école de Satigny désirent aller, à 9h du ...

M 1732-B | 28 janvier 2011 - 15h
... Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de MM. Sébastien Brunny, Henry Rappaz : Que la loi H 1 30 sur les taxis et limousines en vigueur le 15 mai 2005, ainsi que son règlement d'application, de la même date, soit appliqué, dans notre ...

P 1681-A | 28 janvier 2011 - 15h
... P-1681-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier la pétition pour l'application de la loi sur les taxis et limousines (H 1 30) Rapport de M. Jacques Jeannerat (R) Rapport P 1681-A Le rapport est ...

M 1732-A | 2 juillet 2010 - 17h
... des transports chargée d'étudier la proposition de motion de MM. Sébastien Brunny, Henry Rappaz : Que la loi H 1 30 sur les taxis et limousines en vigueur le 15 mai 2005, ainsi que son règlement d'application, de la même date, soit appliqué, dans notre ...

P 1349-A | 18 juin 2010 - 15h
... voudrait circuler. C'est la raison pour laquelle, très naturellement, des mesures ont été prises, qui permettent aux cycles et aux taxis d'y accéder, cela va de soi. Que celles et ceux qui rêvent de venir boire un petit verre sur la terrasse dont on connaît tous ...

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