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Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 9198-A et objet(s) lié(s) | 21 janvier 2005 - 15h
... 19900101   Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat sur les services de taxis et de limousines (LTaxis) (H 1 30)  Rapport de Mme Nelly Guichard (PDC) Projet de loi 9198 Renvoi en commission: ...

Suite des points initiaux | 20 janvier 2005 - 17h
... droits de l'Homme et des finances) ( C 1931) Courrier cosigné par la Société Coopérative des Concessionnaires Indépendants de Taxis et par l'Union des Artisans Taxis de Genève au sujet du PL 9198-A (voir pt 135) (transmis à la commission des transports) ( C ...

M 1506 | 18 novembre 2004 - 20h45
... invites ont déjà partiellement trouvé réponse. La commission des transports a enfin achevé ses travaux concernant la loi sur les taxis; les objets en suspens ne sont pas trop nombreux, certains même seront vite réglés. Cette proposition trouvera naturellement ...

PL 8567-A | 27 août 2004 - 16h20
... des voitures - ni dans une caserne - car on sait combien c'est difficile pour eux. Il n'y a qu'à discuter avec des chauffeurs de taxis pour savoir combien il est stressant de conduire une voiture dans la circulation. Et eux, en plus, ont le stress lié à ...

PL 8887-A et objet(s) lié(s) | 27 août 2004 - 16h20
... MM. Grobet et Spielmann, je me souviens que l'on nous avait, il y a quelques années, promis monts et merveilles d'une loi sur les taxis censée régler tous les problèmes. Or vous savez fort bien qu'aucun problème n'a été réglé par les propositions de lois ...

PL 9195-A | 11 juin 2004 - 17h20
... ne peut pas dire, comme nous l'avons fait dernièrement dans ce parlement, qu'il faut créer une formation pour les chauffeurs de taxis, par exemple - ce parlement l'a décidé à l'unanimité - et dire, comme certains parlementaires, que la profession d'agent de ...

Suite des points initiaux | 10 juin 2004 - 17h
... pour les chauffeurs de taxi (imprimante) ( P-1476) Pétition relative aux revendications et aux prises de positions des chauffeurs de taxis ( P-1477) Les pétitions suivantes sont renvoyées à la commission de l'enseignement supérieur: Pétition contre la ...

PL 8443-A | 10 juin 2004 - 17h
... exactes, l'administration fiscale, en effet, sait très bien demander des justificatifs aux contribuables, même pour des tickets de taxis de 15 ou 20 F - ce qui est tout à fait légitime. M. Marcet le sait mieux que personne, en cas de contrôle fiscal, toutes les ...

Points initiaux | 13 mai 2004 - 17h
... pour les chauffeurs de taxi (imprimante) ( P 1476) Pétition relative aux revendications et aux prises de positions des chauffeurs de taxis ( P 1477) Pétition contre la suppression de la formation initiale en 1er cycle des traducteurs arabophones et hispanophones à ...

M 1559 et objet(s) lié(s) | 22 avril 2004 - 14h
... des secteurs concernés. Le hasard veut que la commission des transports ait le grand plaisir de traiter la problématique des taxis, ce qui nous enseigne une foule de choses sur certaines pratiques douteuses. Lorsqu'un homme d'affaires se retrouve avec une ...

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