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Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 12745-A | 28 janvier 2022 - 14h | vidéo
... le sont bien évidemment par les transports publics, mais il faut y ajouter les ambulances avec feux, les véhicules du SIS et les taxis. Ces couloirs sont régulièrement encombrés. Faut-il véritablement y rajouter le convoyage des détenus ? Je trouve que c'est ...

Points initiaux | 27 janvier 2022 - 16h30 | vidéo
... trop ! Le Conseil d'Etat souhaite ensuite l'ajout, la discussion immédiate et l'urgence sur le PL 13064 «modifiant la loi sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC) (H 1 31)». Mis aux voix, l'ajout à l'ordre du jour du projet de loi 13064 ...

Fin des points initiaux | 9 décembre 2021 - 14h | vidéo
... informe qu'elle désire renvoyer les pétitions suivantes: Pétition pour la suppression des logos officiels sur les portières des taxis (P-2134) Pétition pour un prix minimum des courses aux hôtels à proximité de l'aéroport (P-2135) Pétition : ...

Fin des points initiaux | 11 novembre 2021 - 17h | vidéo
... elles sont renvoyées à la commission des pétitions: Pétition pour la suppression des logos officiels sur les portières des taxis (P-2134) Pétition pour un prix minimum des courses aux hôtels à proximité de l'aéroport (P-2135) Pétition : ...

PL 12649-A | 8 octobre 2021 - 18h15 | vidéo
... PL-12649-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC) (H 1 31) Rapport de Mme Caroline Marti (S) Projet ...

Points initiaux | 7 octobre 2021 - 17h | vidéo
... Merci, Monsieur le président. Le groupe MCG demande la discussion immédiate et l'urgence sur le PL 12649-A «sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC) (H 1 31)». Merci, Monsieur le député. Comme il s'agit d'un ...

RD 1327-A | 3 septembre 2021 - 17h | vidéo
... des transports chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le bilan intermédiaire de la LTVTC (Loi sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur) Rapport de Mme Caroline Marti (S) Rapport du Conseil ...

M 2740 | 5 mars 2021 - 18h35 | vidéo
... ou évidente. Bien entendu, nous sommes conscients qu'il y en a beaucoup, on en a parlé récemment, qu'il s'agisse de compagnies de taxis ou d'autres firmes; leur activité n'est pas interdite, mais il leur est assez difficile de justifier le fait de percevoir des ...

PL 12877 | 4 mars 2021 - 20h30 | vidéo
... PL-12877; PL-12877 Projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC) (H 1 31) Projet de loi 12877 Loi 12877 Premier débat ...

PL 12878 | 4 mars 2021 - 20h30 | vidéo
... à M. le député Jacques Béné. Merci, Monsieur le président. Pour le PLR, ce sera la même chose: comme pour les taxis, nous ne sommes plus dans des cas de rigueur, mais dans un état de nécessité absolue. Même si c'est un petit geste, c'est un ...

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