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Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 12727 | 5 juin 2020 - 15h30 | vidéo
... PL-12727; PL-12727 Projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC) (H 1 31) Projet de loi 12727 Loi 12727 Premier débat ...

M 2641 et objet(s) lié(s) | 5 juin 2020 - 15h30 | vidéo
... que certaines personnes doivent encore actuellement utiliser des véhicules motorisés: les personnes souffrant de handicaps, les taxis dont c'est la profession, les livreurs qui parfois transportent des quantités de marchandises trop grandes pour être placées ...

Points initiaux | 4 juin 2020 - 17h | vidéo
... ce projet de loi à la suite des autres. La prochaine requête du Conseil d'Etat concerne le PL 12727 modifiant la loi sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur. L'ajout, la discussion immédiate et l'urgence sont souhaités. Mis aux voix, ...

RD 1336 | 11 mai 2020 - 17h | vidéo
... au Grand Conseil, tu n'as pas hésité à te frotter à des sujets... comment dire ? ...urticants. Non, je ne veux pas parler des taxis, même si j'y reviendrai tout à l'heure, mais des chenilles processionnaires dont tu t'es inspirée non pas politiquement, mais ...

M 2623 | 12 mars 2020 - 20h30 | vidéo
... les discothèques qui ferment, peut-être bientôt les bars et les restaurants, nos PME, nos indépendants, on peut aussi parler des taxis, des VTC, etc. On a cité un nombre vraiment important de conséquences pour différents secteurs. Quelle est la solution ...

RD 1327 | 27 février 2020 - 20h30 | vidéo
... RD-1327; RD-1327 Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le bilan intermédiaire de la LTVTC (Loi sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur) Rapport du Conseil d'Etat RD 1327 Voici ...

Points initiaux | 27 février 2020 - 17h | vidéo
... Le président. Ce point sera traité après les urgences déjà votées. Le Conseil d'Etat nous demande l'ajout du PL 12649 sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur. Mis aux voix, l'ajout à l'ordre du jour du projet de loi 12649 est adopté par 90  ...

PL 12649 | 27 février 2020 - 17h | vidéo
... PL-12649 PL-12649 Projet de loi du Conseil d'Etat sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC) (H 1 31) Projet de loi 12649 Ce projet de loi est renvoyé sans débat à la ...

QUE 1180-A | 13 décembre 2019 - 14h | vidéo
... d'Etat à la question écrite urgente de M. Pierre Bayenet : L'aéroport favorise-t-il la concurrence déloyale au détriment des taxis ? Annonce: Séance du vendredi 22 novembre 2019 à 16h15 Cette question écrite urgente est close. QUE ...

Questions écrites urgentes | 22 novembre 2019 - 16h15 | vidéo
... (QUE-1179) Question écrite urgente de M. Pierre Bayenet : L'aéroport favorise-t-il la concurrence déloyale au détriment des taxis ? (QUE-1180) Question écrite urgente de M. Diego Esteban : Naturalisation genevoise : chiffres et régime d'exception ...

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