Troisième débat

Le président. Nous passons maintenant... (Brouhaha.) S'il vous plaît... Mesdames et Messieurs les députés, nous passons au point 31 de notre ordre du jour. Vous avez trouvé sur vos places la version du PL 10976 issue du deuxième débat, avec un contrat de prestations à jour conformément au vote du 14 décembre 2012. Pour mémoire, il s'agit donc de la Fondation Neptune. Le rapport est de Mme la députée Anne-Marie Von Arx-Vernon. Souhaitez-vous prendre la parole ? Je vous la donne.

Mme Anne-Marie von Arx-Vernon (PDC), rapporteuse. Merci, Monsieur le président. Très brièvement... (Brouhaha. Le président agite la cloche.) ...simplement pour rappeler que la dernière fois le troisième débat...

Le président. Mesdames et Messieurs les députés, s'il vous plaît, au fond de la salle à droite, également du côté de l'Alternative, je vous demande un peu de respect et d'attention. Poursuivez, Madame le rapporteur.

Mme Anne-Marie von Arx-Vernon. Merci, Monsieur le président. Il s'agit aujourd'hui d'un rapport qui a été aménagé de la manière souhaitée par ce parlement. Il s'agit maintenant d'un rapport qui est complété d'une manière technique... (Brouhaha.) ...et il s'agit de le voter, bien évidemment, afin que la Neptune puisse flotter de manière harmonieuse sur le lac de Genève. Je vous remercie, Monsieur le président.

Mme Michèle Künzler, conseillère d'Etat. Comme vous l'avez souhaité la dernière fois, le contrat de prestations est maintenant réduit à deux ans. J'ai rencontré le comité de la Neptune pour les inciter à, là aussi, chercher d'éventuels mécènes pour faire fonctionner la barque de la Neptune. Ils vont faire de leur mieux, mais évidemment les mécènes qui acceptent de payer pour le fonctionnement ne se trouvent pas si facilement. Donc je vous invite à voter au moins ces deux ans de fonctionnement, pour que cet emblème de Genève puisse continuer sa vie... (Brouhaha.) ...et que les bénévoles qui sont au service de cette cause aient la possibilité de continuer à offrir leurs services. Je vous remercie.

Le président. Merci, Madame la conseillère d'Etat. En principe, Monsieur le député Roger Golay... Vous renoncez, je vous remercie. Très bien. La parole n'étant plus demandée, je vais vous faire voter ce projet de loi en troisième débat.

La loi 10976 est adoptée article par article en troisième débat.

Mise aux voix, la loi 10976 (nouvel intitulé) est adoptée en troisième débat dans son ensemble par 74 oui (unanimité des votants).

Loi 10976