République et canton de Genève

Grand Conseil

Présentation du Mémorial

Selon "Le Robert", Mémorial signifie : "Ecrit où sont consignées les choses dont on veut se souvenir". Ainsi, depuis 1828, le Mémorial du Grand Conseil est une source importante d'informations sur la vie politique et sociale à Genève. A ce jour, le Mémorial comporte plus d'un demi-million de pages (consultables à la Bibliothèque de Genève ou aux Archives d'Etat).

Le Mémorial rend accessibles au public, dans leur intégralité, les débats du Grand Conseil dont il recrée l'atmosphère. Il assure ainsi la transparence de l'action parlementaire et perpétue le souvenir des faits marquants de la vie genevoise. Le Mémorial constitue un outil indispensable dans la mesure où il garde la trace de l'intention du législateur et sert à l'interprétation des textes législatifs.

Le Mémorial contient également les projets de lois, les exposés des motifs et les lois adoptées; les rapports de commissions; les motions et résolutions; les initiatives et les pétitions; les questions et interpellations écrites déposées par les députés ainsi que les réponses du Conseil d'Etat; les postulats; les résultats des votes et élections; les votes nominaux; les liens d'intérêts des députés; la correspondance lue en séance; tout texte ou document que le Grand Conseil décide d’y faire figurer ainsi que les mouvements de l’assemblée.

Les renvois électroniques (liens) ajoutés permettent d'accéder à d'autres délibérations sur le même objet, aux textes adoptés et aux tirés à part préexistants. Les séances à partir de janvier 1993 sont disponibles en ligne.

Comment citer le Mémorial