Catalogue
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - NOEUD TELECOM
Uniquement partenaires SITG | PointLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les noeuds du réseau de télécommunications situés sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - NOEUD VEGETAL
Uniquement partenaires SITG | PointLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les noeuds du réseau de télécommunications situés sous le domaine public.
Les noeuds végétaux représentent l'emprise des racines des arbres issus de la couche SIPV_ICA_ARBRE_ISOLE, calculée en fonction du rayon de la couronne végétale, augmentée de 1m.
Cette classe permet d'estimer le risque de rencontrer des racines lors de travaux dans le sous-sol.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - PERIMETRE SECURITE GAZ
Uniquement partenaires SITG | PolygoneLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les périmètre de sécurité gaz situées sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - PERIMETRE SECURITE OLEODUC
Uniquement partenaires SITG | PolygoneLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les périmètre de sécurité oléoduc situées sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - TUBE ELECTRICITE
Uniquement partenaires SITG | LigneLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les tubes de raccordement électricité situées sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - TUBE TELECOM
Uniquement partenaires SITG | LigneLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les conduites de télécommunications situées sous le domaine public.
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de facon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.
Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation.
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Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de facon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.
Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation.
Liste des objets répertoriés dans cette classe d'entités:
- conduite de refoulement
- conduite de pompage
- conduite pneumatique
- autres
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Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de facon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.
Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation.
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Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de facon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.
Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation.
Liste des objets répertoriés dans cette classe d'entités:
- ancrage
- paroi moulée, épinglée, clouée, berlinoise
- voile d'injection
- fondation spéciale
- rideau de palplanches
- mur perdu
- autre
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Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de facon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.
Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation.
Liste des objets répertoriés dans cette classe d'entités:
- pieu de fondation
- micro-pieu
- butée
- autres
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Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de facon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.
Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation.
Liste des objets répertoriés dans cette classe d'entités:
- zone d'influence
- zone de pieux de fondation
- zone de micro-pieux
- autres
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Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de facon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.
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Recensé sur la base des annonces de forages transmises au GESDEC
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Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de facon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.
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Liste des objets répertoriés dans cette classe d'entités:
- Bassin
- Réservoir enterré
- Citerne
- autres
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Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de facon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.
Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation.
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