Catalogue
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - NAPPE ELECTRICITE
Uniquement partenaires SITG | PolygoneLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les surfaces des nappes électriques situés sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - NOEUD (THERMIE)
Uniquement partenaires SITG | PointLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les noeuds du réseau de chauffage à distance situés sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - NOEUD D'ASSAINISSEMENT
Uniquement partenaires SITG | PointLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les noeuds du réseau d'assainissement situés sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - NOEUD EAU POTABLE
Uniquement partenaires SITG | PointLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les noeuds du réseau de distribution d'eau potable situés sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - NOEUD ELECTRICITE
Uniquement partenaires SITG | PointLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les noeuds du réseau de distribution d'électricité situés sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - NOEUD GAZ
Uniquement partenaires SITG | PointLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les noeuds du réseau de gaz situés sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - NOEUD OLEODUC
Uniquement partenaires SITG | PointLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les noeuds oléoducs situés sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - NOEUD TELECOM
Uniquement partenaires SITG | PointLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les noeuds du réseau de télécommunications situés sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - NOEUD VEGETAL
Uniquement partenaires SITG | PointLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les noeuds du réseau de télécommunications situés sous le domaine public.
Les noeuds végétaux représentent l'emprise des racines des arbres issus de la couche SIPV_ICA_ARBRE_ISOLE, calculée en fonction du rayon de la couronne végétale, augmentée de 1m.
Cette classe permet d'estimer le risque de rencontrer des racines lors de travaux dans le sous-sol.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - PERIMETRE SECURITE GAZ
Uniquement partenaires SITG | PolygoneLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les périmètre de sécurité gaz situées sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - PERIMETRE SECURITE OLEODUC
Uniquement partenaires SITG | PolygoneLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les périmètre de sécurité oléoduc situées sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - PERIMETRE SECURITE TELECOM
Uniquement partenaires SITG | PolygoneLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, des périmètres de sécurité permettant de contacter le propriétaire de la proche conduite (voir attribut Propriétaire) et se conformer aux contraintes réglementaires et constructives.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - TUBE ELECTRICITE
Uniquement partenaires SITG | LigneLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les tubes de raccordement électricité situées sous le domaine public.
Services en ligne- Autre : accéder au service
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - TUBE TELECOM
Uniquement partenaires SITG | LigneLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les conduites de télécommunications situées sous le domaine public.
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de facon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.
Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation.
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