Fiche de Métadonnée
Nom usuel
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - NOEUD VEGETAL
Classe
CAD_SS_VEGETAL_NOEUD (ID: 9961)
Thème(s) ISO
Approvisionnement, élimination, communication, Développement territorial, cadastre foncier, Forêt, flore, faune, Géologie, sols, dangers naturels, Protection de l'environnement et de la nature
Type de données
Point
Description
Le cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les noeuds du réseau de télécommunications situés sous le domaine public.

Les noeuds végétaux représentent l'emprise des racines des arbres issus de la couche SIPV_ICA_ARBRE_ISOLE, calculée en fonction du rayon de la couronne végétale, augmentée de 1m.

Cette classe permet d'estimer le risque de rencontrer des racines lors de travaux dans le sous-sol.
Aperçu
Partenaire
DT - Département du territoire
Responsable
Direction de l'information du territoire
Contact
Vincent Galley
Téléphone
+4122 546 72 11
Email
Site internet
Format disponible
DXF, GDB, SHP
Mode de distribution
Accessible uniquement aux partenaires du SITG
Restrictions d'utilisation
Données NON diffusables à des tiers. La mensuration officielle intègre les géodonnées fournies par les propriétaires de canalisations et en permet la consultation à tous les membres du SITG, aux propriétaires des canalisations et sur demande aux mandataires professionnellement qualifiés inscrits au DT. Consultation dans le Geoservice sécurisé du cadastre du sous-sol.
Date de mise à jour
30.04.2020
Fréquence de mise à jour
Mensuelle
Méthode d'acquisition
Dépend du propriétaire de la canalisation
Précision
Selon la valeur de l'attribut "Détermination planimétrique"
Echelle d'affichage
100 à 2500
Attributs
Nom Type Taille Description Origine
TYPE_PROPRIETAIRE String 20 Type de propriétaire : - Confédération - Canton - Parapublic - Privé - Autres
OBJECTID OID 4 Champ automatique avec l'identifiant de la base de chaque objet (Attention, ne pas l'utiliser comme identifiant unique permanent)
DETERMINATION_PLANIMETRIQUE String 10 Information sur la précision du levé : - précis - imprécis - inconnu
REMARQUES String 255 Informations complémentaires
SHAPE Geometry 4 Champ binaire automatique contenant la géométrie des objets
TYPE_VEGETAL String 50 Nom de l'arbre
PROPRIETAIRE String 40 Propriétaire de la donnée : CONFEDERATION - CFF - Inconnu CANTON - DT_DCMO - DT_OCM - DCTI_CTI - DCTI_GCI - Inconnu PARAPUBLIC - Aéroport international de Genève - SIG - Chauffage à distance - SIG - Eau potable - SIG - Electricité - SIG - Eaux usées - SIG - Gaz - SIG - Télécom - Fondation terrains industriels - Transports publics genevois - Hôpitaux universitaires de Genève - Inconnu PRIVE - Swisscom - Télégenève - COLT - LD Communication - Cablecom - Sunrise - Gaznat - Inconnu AUTRES - CERN - Particulier - Inconnu
RAYON_RACINES Double 8 Encombrement sous-sol des racines (rayon couronne + 1m)
DATE_CHARGEMENT Date 36 Date de chargement
Services en ligne
Type Adresse
Référence spatiale
CH1903+_LV95
Etendue
1135515
2485688 2512934
1109856
Aspects légaux
Recueil systématique genevois (RSG) (lien générique)
http://www.ge.ch/legislation/

Loi sur les constructions et installations diverses L 5 05
Réglement d'application de la loi sur les constructions et installations diverses L 5 05.01
Réglement concernant l'utilisation du domaine public L 1 10.12
Informations complémentaires
Date de mise à jour de la métadonnée : 30.04.2020