République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.

Objets parlementaires

P 1854
Objet renvoyé en commission le 21.02.2013
Objet renvoyé en commission le 24.01.2013
P 1854 A
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 04.10.2013
P 1854 B
Objet refusé et renvoyé au Conseil d'Etat le 10.10.2014
P 1854 C
Dépôt du rapport le 06.03.2018
Objet renvoyé en commission le 18.03.2016
P 1854 D
Dépôt du rapport le 11.08.2020
Objet renvoyé en commission le 01.03.2019
P 1854 E
Objet reporté le 22.09.2023
Objet reporté le 01.09.2023

Mémoriaux (textes et vidéos)

RD 1133-A et objet(s) lié(s) | 1 mars 2019 - 18h10 | vidéo
RD-1133-A Rapport de la commission de la santé chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la planification sanitaire du canton de Genève 2016-2019
P-1854-D Rapport de la commission de la santé chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition concernant la situation de la psychiatrie adulte

P 1854-C | 18 mars 2016 - 14h | vidéo
P-1854-C Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition concernant la situation de la psychiatrie adulte

P 1854-B | 10 octobre 2014 - 15h | vidéo
P-1854-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition concernant la situation de la psychiatrie adulte

P 1854-A | 4 octobre 2013 - 15h30
P-1854-A Rapport de la commission de la santé chargée d'étudier la pétition concernant la situation de la psychiatrie adulte