Catalogue
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - NOEUD OLEODUC
Uniquement partenaires SITG | PointLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les noeuds oléoducs situés sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - NOEUD TELECOM
Uniquement partenaires SITG | PointLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les noeuds du réseau de télécommunications situés sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - NOEUD VEGETAL
Uniquement partenaires SITG | PointLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les noeuds du réseau de télécommunications situés sous le domaine public.
Les noeuds végétaux représentent l'emprise des racines des arbres issus de la couche SIPV_ICA_ARBRE_ISOLE, calculée en fonction du rayon de la couronne végétale, augmentée de 1m.
Cette classe permet d'estimer le risque de rencontrer des racines lors de travaux dans le sous-sol.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - PERIMETRE SECURITE GAZ
Uniquement partenaires SITG | PolygoneLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les périmètre de sécurité gaz situées sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - PERIMETRE SECURITE OLEODUC
Uniquement partenaires SITG | PolygoneLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les périmètre de sécurité oléoduc situées sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - PERIMETRE SECURITE TELECOM
Uniquement partenaires SITG | PolygoneLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, des périmètres de sécurité permettant de contacter le propriétaire de la proche conduite (voir attribut Propriétaire) et se conformer aux contraintes réglementaires et constructives.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - TUBE ELECTRICITE
Uniquement partenaires SITG | LigneLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les tubes de raccordement électricité situées sous le domaine public.
Services en ligne- Autre : accéder au service
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - TUBE TELECOM
Uniquement partenaires SITG | LigneLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les conduites de télécommunications situées sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL TOUTES COUCHES (Groupe)
Uniquement partenaires SITG | ProduitCe groupe contient les données suivantes :
- Collecteur d'assainissement cad_ss_assainis_collecteur
- Nœud d'assainissement cad_ss_assainis_noeud
- Conduite (thermie) cad_ss_chauffage_conduite
- Installation (thermie) cad_ss_chauffage_install
- Nœud (thermie) cad_ss_chauffage_noeud
- Conduite d'eau potable cad_ss_eau_potable_conduite
- Installation eau potable cad_ss_eau_potable_install
- Nœud eau potable cad_ss_eau_potable_noeud
- Bord de nappe électricité cad_ss_electricite_bord_nappe
- Installation électricité cad_ss_electricite_install
- Nœud électricité cad_ss_electricite_noeud
- Tube électricité cad_ss_electricite_tube
- Conduite de gaz cad_ss_gaz_conduite
- Installation gaz cad_ss_gaz_install
- Noeud gaz cad_ss_gaz_noeud
- Périmètre sécurité gaz cad_ss_gaz_perimetre_securite
- Conduite oléoduc cad_ss_oleoduc_conduite
- Installation oléoduc cad_ss_oleoduc_install
- Nœud oléoduc cad_ss_oleoduc_noeud
- Périmètre sécurité oléoduc cad_ss_oleoduc_perimetre_secu
- Bord de nappe télécom cad_ss_telecom_bord_nappe
- Installation télécom cad_ss_telecom_install
- Nœud télécom cad_ss_telecom_noeud
- Tube télécom cad_ss_telecom_tube
- Nœud végétal cad_ss_vegetal_noeud
CADASTRE FORESTIER
| Polygone
La forêt couvre environ 2'950 hectares de territoire cantonal. Elle est répartie entre les collectivités publiques (55 %) et les privés (45 %).
Fait unique en Suisse, la forêt genevoise a depuis longtemps été introduite dans les plans de zones sous l'appellation zone de bois et forêts. Or, cet état de droit n'est, en de nombreux endroits, plus compatible avec la réalité de la nature des lieux; des diminutions ont été opérées (défrichements) et des accrues sont apparues (boisements compensatoires et évolution naturelle), correspondant à la définition légale de la forêt. Les incidences de cette évolution sont d'autant plus importantes que la législation fédérale oblige la séparation stricte entre forêt et zone de construction.
La mise à jour régulière vis-à-vis des zones de construction est garantie par une reconnaissance formelle de la nature forestière et par un levé de la lisière par un géomètre accompagnant l'inspecteur cantonal des forêts.
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Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de facon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.
Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation.
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Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de facon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.
Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation.
Liste des objets répertoriés dans cette classe d'entités:
- conduite de refoulement
- conduite de pompage
- conduite pneumatique
- autres
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Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de facon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.
Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation.
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Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de facon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.
Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation.
Liste des objets répertoriés dans cette classe d'entités:
- ancrage
- paroi moulée, épinglée, clouée, berlinoise
- voile d'injection
- fondation spéciale
- rideau de palplanches
- mur perdu
- autre
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Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de facon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.
Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation.
Liste des objets répertoriés dans cette classe d'entités:
- pieu de fondation
- micro-pieu
- butée
- autres
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