Débat

La présidente. Le prochain point est le RD 1648 (catégorie III). Je cède le micro à M. Jotterand.

M. Matthieu Jotterand (S). Merci, Madame la présidente. Ce sera très rapide: je demande le renvoi à la commission des transports.

M. Stéphane Florey (UDC). Je voulais formuler la même demande mais, dans l'hypothèse où cet objet serait renvoyé à la commission des travaux, je souhaiterais au minimum un préavis...

La présidente. C'est le renvoi à la commission des transports qui a été proposé.

M. Stéphane Florey. Oui, mais c'est normalement la commission des travaux qui traite les crédits dévolus aux routes. Il aurait donc pu y avoir, pour le suivi des crédits votés, une demande de renvoi à la commission des travaux, ce qui m'aurait conduit à solliciter un préavis de la commission des transports. Tel n'étant pas le cas, je suis pour le renvoi à la commission des transports. Merci. (Commentaires. Rires.)

La présidente. Merci, Monsieur le député. Nous passons au vote sur le renvoi à la commission des transports.

Mis aux voix, le renvoi du rapport du Conseil d'Etat RD 1648 à la commission des transports est adopté par 80 oui (unanimité des votants).