République et canton de Genève
Grand Conseil
Séance du vendredi 16 septembre 2005 à 14h
55e législature - 4e année - 11e session - 65e séance
PL 9542-A
Premier débat
M. Alberto Velasco (S), rapporteur. J'ai l'impression qu'en expiation de nos péchés on nous soumet, séance après séance, à une certaine liturgie... En ce qui me concerne, à chaque séance de commission je suis traumatisé d'apprendre les pertes importantes que nous subissons. (L'orateur est interpellé par M. Weiss.)Mon collègue Weiss me dit: «Le mot est faible !»... Et pour vous, alors ? (M. Weiss répond hors micro.)Il n'est pas traumatisé, lui !
La présidente. Bien... je poursuis. Nous allons nous prononcer - malgré votre traumatisme, Monsieur Velasco - sur la prise en considération du projet de loi 9542-A.
Mis aux voix, ce projet de loi est adopté en premier débat par 25 oui contre 2 non et 7 abstentions.
La loi 9542 est adoptée article par article en deuxième débat et en troisième débat.
Mise aux voix, la loi 9542 est adoptée en troisième débat dans son ensemble par 27 oui contre 1 non et 5 abstentions.