République et canton de Genève

Grand Conseil

Séance du vendredi 19 novembre 2004 à 17h15

55e législature - 4e année - 1re session - 4e séance

P 689-B et objet(s) lié(s)

P 689-B
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition concernant la circulation dans le village de Chancy
Renvoi au Conseil d'Etat: Mémorial 1986, p. 1830
Retrait de l'ordre du jour: session 10 (octobre 1994) - séance 38 du 21.10.1994
Rapport du Conseil d'Etat P 689-B
P 1319-B
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition concernant la diminution du trafic automobile dans le village de Chancy
Renvois en commission: Mémorial 2000, p. 7607, 8871
Rapport P 1319-A
Débat et renvoi au Conseil d'Etat: session 08 (mai 2001) - séance 27 du 17.05.2001
Rapport du Conseil d'Etat P 1319-B

Le Grand Conseil prend acte de ce rapport.