M. Philippe Joye, conseiller d'Etat. Effectivement, Monsieur Dupraz, un dommage a eu lieu à la porte aval de la passe écluse dans la nuit du 11 au 12 juillet 1994.

Lors de l'ouverture de cette passe, une porte, rive droite, est brusquement sortie de ses gonds sous l'effet des sollicitations dynamiques de l'écoulement. Monsieur le député, je tiens à votre disposition un très beau rapport en couleur... (L'assemblée manifeste son contentement.) ...qui vous décrira ce qui s'est passé. Lorsque la porte est ouverte, elle se verrouille automatiquement, au moyen de goujons, pour empêcher qu'elle ne se ferme. Or, il semble que le verrouillage ne se soit pas effectué correctement. Ce dysfonctionnement est dû à des pressions parasitaires dans le système de commande du vérin et du goujonnage. Les causes exactes de l'incident sont examinées pour définir les responsabilités. La porte s'est couchée provoquant des dommages au génie civil de la passe, ainsi qu'au système de commande. La porte elle-même est un peu endommagée.

Le coût de la réparation est estimé, en l'état, à 500 000 F. Le délai de remise en état est fixé au 15 janvier 1995, ce qui permettra de procéder aux débuts des essais de navigation à temps. Je vous offrirai la première ballade sur les mouettes genevoises !

Cette interpellation urgente est close.

La séance est levée à 23 h 35.