Premier débat

Le président. Le rapport est de M. Frédéric Hohl, lequel ne souhaite pas s'exprimer. La parole est demandée par Mme Moyard, qui n'est pas là, donc je présume que c'est une erreur. Je passe le micro à M. Eric Stauffer.

M. Eric Stauffer (MCG). Merci, Monsieur le président. J'aimerais juste poser une question au Conseil d'Etat: nous avons appris que celui-ci allait octroyer à des théâtres en France une aide financière relative à la culture et nous aimerions savoir si cette information est confirmée par le gouvernement.

Le président. Merci, Monsieur le député. Le Conseil d'Etat veut-il répondre maintenant ? La parole est à M. le président du Conseil d'Etat Charles Beer.

M. Charles Beer, président du Conseil d'Etat. Monsieur le député, il n'y a aucun soutien institutionnel à quelque théâtre français que ce soit, je tiens à vous rassurer sur ce point. En revanche, j'aimerais effectivement profiter de l'occasion pour vous dire qu'il peut arriver qu'un certain nombre de représentations, tenues et développées dans le cadre de théâtres français, bénéficient de soutiens également genevois. Dans quel sens ? Dans le sens où il s'agit de projets transfrontaliers, préparés et chapeautés sous l'angle du Comité régional franco-genevois, qui rassemble les autorités genevoises, vaudoises et de la France voisine. C'est le cas par exemple avec la Bâtie, dans le cadre de laquelle vous savez qu'un certain nombre de manifestations se sont tenues en France voisine - notamment à Annemasse et Annecy, pour ne citer que deux villes. Il peut donc y avoir certaines de ces subventions pour un festival transfrontalier, par exemple, ou pour un événement particulier, qui bénéficierait alors d'un soutien en partie genevois non pas parce qu'il se tient en France, mais sous l'angle transfrontalier. Cependant, ce soutien est très modeste et, si vous le souhaitez, à l'occasion je vous en donne volontiers la consolidation pour une année.

M. Eric Stauffer. Volontiers !

Le président. Merci de ces précisions, Monsieur le président du Conseil d'Etat. La parole n'étant plus demandée, je mets aux voix ce projet de loi.

Mis aux voix, le projet de loi 11093 est adopté en premier débat par 52 oui (unanimité des votants).

La loi 11093 est adoptée article par article en deuxième débat et en troisième débat.

Mise aux voix, la loi 11093 est adoptée en troisième débat dans son ensemble par 47 oui (unanimité des votants).

Loi 11093