République et canton de Genève

Grand Conseil

Séance du vendredi 18 novembre 2011 à 15h

57e législature - 3e année - 1re session - 3e séance

M 1730-B et objet(s) lié(s)

M 1730-B
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Guillaume Barazzone, Anne-Marie von Arx-Vernon, Luc Barthassat, Jean-Claude Ducrot, François Gillet, Béatrice Hirsch Aellen, Guy Mettan, Pascal Pétroz, Véronique Schmied pour des logements et des emplois aux Charmilles
Proposition de motion 1730
Débat et renvoi en commission: Session 12 (octobre 2007) - Séance 63 du 12.10.2007
Rapport M 1730-A
Débat et renvoi au Conseil d'Etat (motion adoptée): Session 10 (juin 2008) - Séance 51 du 26.06.2008
Motion 1730
Rapport du Conseil d'Etat M 1730-B
M 1783-B
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes Michèle Künzler, Mathilde Captyn, Anne Mahrer : Un Eco-quartier à la Concorde: favorisons une expérience innovatrice de logements à haute qualité environnementale intégrant un processus participatif de quartier
Proposition de motion 1783
Débat et renvoi en commission: Session 12 (octobre 2007) - Séance 63 du 12.10.2007
Rapport M 1783-A
Débat et renvoi au Conseil d'Etat (motion adoptée): Session 11 (septembre 2008) - Séance 64 du 19.09.2008
Motion 1783
Rapport du Conseil d'Etat M 1783-B

Le président. Aucune demande de parole n'étant formulée, il est pris acte de ce rapport.

Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat sur les motions 1730 et 1783.