République et canton de Genève

Grand Conseil

La séance est ouverte à 20h30, sous la présidence de Mme Anne Mahrer, première vice-présidente.

Assistent à la séance: MM. Charles Beer et David Hiler, conseillers d'Etat.

Exhortation

La présidente. Mesdames et Messieurs les députés, prenons la résolution de remplir consciencieusement notre mandat et de faire servir nos travaux au bien de la patrie qui nous a confié ses destinées.

Personnes excusées

La présidente. Ont fait excuser leur absence à cette séance: MM. Pierre-François Unger, président du Conseil d'Etat, Laurent Moutinot, Robert Cramer, François Longchamp et Mark Muller, conseillers d'Etat, ainsi que Mmes et MM. David Amsler, Christian Bavarel, Loly Bolay, Mathilde Captyn, Christiane Favre, Renaud Gautier, Philippe Guénat, Michel Halpérin, Georges Letellier, Christian Luscher et Pierre Schifferli, députés.

Annonces et dépôts

Néant.

Discussion et approbation de l'ordre du jour

La présidente. Je vous signale que dans le cadre de la prise d'images pour illustrer les modules d'information citoyenne sur la fonction du Grand Conseil, dont on vous a parlé, un caméraman prendra des images.

Nous reprenons notre ordre du jour au point 32... (La présidente est interpellée.) Nous avons voté à 17h... (Brouhaha.)

Une voix. On devait recommencer à 20h30 avec le département des finances.

La présidente. J'ai compris que nous reprenions à 20h30, avec le traitement des objets concernant le département des finances. Cela a été clairement indiqué. Nous l'avons voté, si je m'en souviens bien.

Une voix. Elle a raison ! Bravo ! (Brouhaha.)

La présidente. C'est ce qui a été voté quand il y a eu la proposition de changement, lors de l'examen de l'ordre du jour...

Une voix. Madame la présidente, vous avez raison.

La présidente. Donc, je poursuis.

M. Charles Beer, conseiller d'Etat. Peut-être a-t-il effectivement été décidé qu'il serait repris à 20h30 avec le département des finances, toutefois il y a un point du département de l'instruction publique qui n'a pas été traité. Est-ce que, le cas échéant, on peut accepter de voter sur le fait qu'on examine ce point, puisque M. Hiler n'est pas encore là et que le département des finances n'est donc pas représenté. Je veux bien suppléer à M. Hiler, bien que je ne sois pas son remplaçant, mais je trouve qu'il serait préférable de l'attendre, de manière à éviter le flou dans nos travaux.

La présidente. Je vous rappelle, Mesdames et Messieurs les députés, que, pour un changement d'ordre du jour à 20h30, il faut une majorité des deux tiers.

Mise aux voix, la proposition de traiter le dernier point du département de l'instruction publique est rejetée par 14 non contre 25 oui et 1 abstention (majorité des deux tiers non atteinte).

La présidente. Visiblement, la majorité des deux tiers n'est pas atteinte et nous reprenons au point 32 de notre ordre du jour.