Premier débat

Le président. Le rapport est de M. Bavarel... Qui n'est pas là... Si, il est là ! Bienvenue, Monsieur le rapporteur ! Désirez-vous ajouter quelque chose à votre rapport ? Ce n'est pas le cas ! La parole est-elle demandée ? Elle l'est, par M. Jean-Michel Gros, à qui je la donne !

M. Jean-Michel Gros (L). Merci, Monsieur le président. Je voudrais juste partager une constatation avec mes collègues... (Brouhaha.)

Le président. Mesdames et Messieurs les députés, la séance n'est pas levée. Je vous prie par conséquent de vous abstenir encore quelques instants de bavarder ! Nous suspendrons bientôt nos travaux, si vous continuez à être sages... Mais seulement si vous continuez à être sages !

M. Jean-Michel Gros. Monsieur le président, le groupe libéral, bien entendu, s'associe à l'unanimité de la commission...

Je relève simplement que, pour une subvention de 70 000 F, M. Bavarel, écologiste notoire, nous fournit un rapport de cent pages, ce qui correspond probablement à une forêt... (Commentaires.) ...et ce qui fait que ce rapport doit coûter à peu près aussi cher que la subvention demandée ! Voilà, c'est juste ce que je voulais dire !

Une voix. Excellent !

Le président. A l'heure où l'on demande au Grand Conseil de faire des économies, c'est une précision qui a tout son poids ! (Rires et exclamations.) Monsieur le rapporteur, vous avez la parole.

M. Christian Bavarel (Ve), rapporteur. Merci, Monsieur le président. Vous imaginez bien que je vais répondre à mon cher collègue le député Gros...

Monsieur le député, étant donné l'ambiance qui règne actuellement en commission des finances, où l'on nous demande de tout surveiller - sur vos bancs en particulier - et de fournir des justificatifs pour tout, je ne pouvais pas me permettre de rédiger un rapport pour une subvention - qui, certes, a été votée - sans joindre toutes les pièces nécessaires à l'édification de la position de chacun des députés, pour ne pas risquer d'avoir un débat qui s'éternise. C'est dans cet esprit que j'ai choisi - malheureusement - de gaspiller du papier, mais, néanmoins, cela représente une base qui permet à tous les députés d'obtenir le niveau d'information nécessaire.

Il faut savoir que l'autre jour, nous sommes restés bloqués pendant deux heures en commission pour une subvention de 60 000 F... Et nous avons envoyé du travail aux fonctionnaires, ce qui va coûter extrêmement cher en termes de salaires... Il semble que c'est la pratique que la commission veut mettre en place... Mais c'est bel et bien de vos bancs que viennent ces demandes, et c'est pour cette raison que ce rapport est aussi volumineux ! (Applaudissements.)

Le président. Sur cette précision du rapporteur et la parole n'étant pas demandée, je mets aux voix la prise en considération du projet de loi 9427-A.

Mis aux voix, le projet de loi 9427 est adopté en premier débat par 56 oui contre 1 non.

La loi 9427 est adoptée article par article en deuxième débat et en troisième débat.

Mise aux voix, la loi 9427 est adoptée en troisième débat dans son ensemble par 57 oui et 3 abstentions.

Loi 9427