République et canton de Genève

Grand Conseil

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RD 1651
Rapport oral de la commission des droits politiques et du règlement du Grand Conseil sur la compatibilité de la 3e députée suppléante (S)
Rapport oral de M. Francisco Taboada (LJS)

La présidente. Mesdames et Messieurs les députés, nous enchaînons avec le RD 1651. Je vous informe d'abord que M. Roger Deneys n'étant plus membre du parti socialiste, il ne peut pas siéger comme député suppléant... (Exclamations.) ...conformément à l'article 27A, alinéa 3, de la LRGC. Mme Elisabetta Marchesini ayant quant à elle renoncé à son mandat de députée suppléante, la commission a examiné la compatibilité de Mme Amanda Ojalvo da Silva, vient-ensuite de la liste socialiste. Je passe la parole à M. Taboada pour la présentation du rapport.

M. Francisco Taboada (LJS), rapporteur. Merci, Madame la présidente. Mesdames et Messieurs les députés, chers collègues, la commission des droits politiques a étudié avec attention le dossier de Mme Amanda Ojalvo da Silva, appelée à entrer en fonction dans ce parlement en qualité de députée suppléante, et n'y a constaté aucune espèce d'incompatibilité. Par conséquent, elle invite le Grand Conseil à prendre acte de ce rapport oral et à procéder à l'assermentation de Mme Ojalvo da Silva.

Si vous le permettez, Madame la présidente, je profite d'avoir la parole pour ajouter que nous regretterons fortement notre collègue Diego Esteban, lequel a significativement contribué aux travaux de la commission durant son mandat. Nous lui souhaitons bien entendu plein succès dans l'ensemble de ses projets, mais il nous manquera énormément. Cher Diego, bonne suite ! (Applaudissements.)

La présidente. Merci, Monsieur le rapporteur.

Le Grand Conseil prend acte de ce rapport oral.

La présidente. Mme Amanda Ojalvo da Silva prêtera serment ce soir à 20h30.

Liens d'intérêts de Mme Amanda Ojalvo da Silva (S)

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