République et canton de Genève
Grand Conseil
Séance du jeudi 27 août 2015 à 17h10
1re législature - 2e année - 7e session - 48e séance
RD 998-A
RD 998-A
Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la mise en oeuvre des mesures prévues par la loi sur les infrastructures de transport issues du projet d'agglomération franco-valdo-genevois (LITAgglo - H 1 70) 2011-2013
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session VII des 25, 26 juin et 27 août 2015.
Rapport de Mme Lisa Mazzone (Ve)
Le président. Nous traitons à présent le RD 998-A. Le rapport est de Mme Lisa Mazzone, remplacée par Mme Sarah Klopmann. Personne ne souhaite s'exprimer.
Le Grand Conseil prend acte du rapport de commission RD 998-A.