République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

PL 11709
Objet renvoyé en commission le 17.09.2015
PL 11709 A
Objet adopté avec amendement(s) en 1 débat le 13.10.2016
Objet reporté le 23.09.2016

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 11709-A et objet(s) lié(s) | 13 octobre 2016 - 20h30 | vidéo
PL-11709-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC) (H 1 31)
PL-11710-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC-1) (H 1 31)
PL-11707-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat abrogeant la loi sur les taxis de service public et autres transports professionnels de personnes (LTSP) (H 1 30) (10697 - dispositions soumises au référendum à 3%)
PL-11708-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat abrogeant la loi sur les taxis de service public et autres transports professionnels de personnes (LTSP) (H 1 30) (10697 - dispositions soumises au référendum à 500 signatures)

PL 11709-A et objet(s) lié(s) | 13 octobre 2016 - 17h | vidéo
PL-11709-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC) (H 1 31)
PL-11710-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC-1) (H 1 31)
PL-11707-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat abrogeant la loi sur les taxis de service public et autres transports professionnels de personnes (LTSP) (H 1 30) (10697 - dispositions soumises au référendum à 3%)
PL-11708-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat abrogeant la loi sur les taxis de service public et autres transports professionnels de personnes (LTSP) (H 1 30) (10697 - dispositions soumises au référendum à 500 signatures)

PL 11709-A et objet(s) lié(s) | 23 septembre 2016 - 18h | vidéo
PL-11709-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC) (H 1 31)
PL-11710-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC-1) (H 1 31)
PL-11707-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat abrogeant la loi sur les taxis de service public et autres transports professionnels de personnes (LTSP) (H 1 30) (10697 - dispositions soumises au référendum à 3%)
PL-11708-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat abrogeant la loi sur les taxis de service public et autres transports professionnels de personnes (LTSP) (H 1 30) (10697 - dispositions soumises au référendum à 500 signatures)

PL 11709-A et objet(s) lié(s) | 23 septembre 2016 - 16h15 | vidéo
PL-11709-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC) (H 1 31)
PL-11710-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC-1) (H 1 31)
PL-11707-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat abrogeant la loi sur les taxis de service public et autres transports professionnels de personnes (LTSP) (H 1 30) (10697 - dispositions soumises au référendum à 3%)
PL-11708-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat abrogeant la loi sur les taxis de service public et autres transports professionnels de personnes (LTSP) (H 1 30) (10697 - dispositions soumises au référendum à 500 signatures)

PL 11709 et objet(s) lié(s) | 17 septembre 2015 - 17h | vidéo
PL-11709 Projet de loi du Conseil d'Etat sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC) (H 1 31)
PL-11710 Projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC-1) (H 1 31)