République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

M 2814
Dépôt du rapport le 15.02.2023
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 08.04.2022
M 2814 A
Dépôt du rapport le 12.10.2023
Objet renvoyé en commission le 03.03.2023
M 2814 B
Pris acte le 17.11.2023

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 2814-B | 17 novembre 2023 - 14h | vidéo
M-2814-B Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Sébastien Desfayes, David Martin, Thierry Cerutti, Stéphane Florey, Ruth Bänziger, Beatriz de Candolle, Grégoire Carasso, Nicolas Clémence, Jean-Luc Forni, Amanda Gavilanes, Adrien Genecand, Danièle Magnin, Fabienne Monbaron, Rémy Pagani, Vincent Subilia : Favorisons la biodiversité sur l'ensemble de la zone à bâtir

M 2814-A | 3 mars 2023 - 14h | vidéo
M-2814-A Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Sébastien Desfayes, David Martin, Thierry Cerutti, Stéphane Florey, Ruth Bänziger, Beatriz de Candolle, Grégoire Carasso, Nicolas Clémence, Jean-Luc Forni, Amanda Gavilanes, Adrien Genecand, Danièle Magnin, Fabienne Monbaron, Rémy Pagani, Vincent Subilia : Favorisons la biodiversité sur l'ensemble de la zone à bâtir

PL 12476-A et objet(s) lié(s) | 8 avril 2022 - 14h | vidéo
PL-12476-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier le projet de loi de Mmes et MM. Christina Meissner, Delphine Bachmann, Anne Marie von Arx-Vernon, Jacques Blondin, Guy Mettan, Jean-Luc Forni, Bertrand Buchs, Patricia Bidaux, Claude Bocquet instituant un pour cent naturel (LiPN)
M-2814 Proposition de motion de Mmes et MM. Sébastien Desfayes, David Martin, Thierry Cerutti, Stéphane Florey, Ruth Bänziger, Beatriz de Candolle, Grégoire Carasso, Nicolas Clémence, Jean-Luc Forni, Amanda Gavilanes, Adrien Genecand, Danièle Magnin, Fabienne Monbaron, Rémy Pagani, Vincent Subilia : Favorisons la biodiversité sur l'ensemble de la zone à bâtir