Déposée par des habitants de la Petite-Grave, la pétition susmentionnée a été traitée par la commission des pétitions les 17 février, 3 mars, 7 et28 avril, 23 juin 1997, sous la présidence de Luc Barthassat.

PÉTITION

concernant les transformations d'un hangar agricole à la Petite-Grave

Nous soussignés, habitants de la Petite-Grave, aimerions porter à votre connaissance les faits et actes suivants qui se sont déroulés sur la parcelle no 221, feuille 3, de Cartigny, à la Petite-Grave, chemin des Bruyères.

Depuis la mi-décembre 1996, le hangar agricole situé sur la parcelle en question a été l'objet d'importantes transformations. Au moment où une vaste fosse était creusée dans le champ situé devant le hangar peu avant Noël, un adjoint de la commune de Cartigny ainsi qu'un inspecteur du département des travaux publics et de l'énergie se sont rendus sur place pour faire reboucher l'excavation et stopper les travaux.

Malgré cette intervention et en l'absence d'une quelconque autorisation, les travaux n'ont fait que continuer à un rythme accéléré pratiquement 7 jours sur 7. Après la pose à l'intérieur de 15 boxes pour chevaux, d'une mezzanine, l'installation d'une roulotte dimanche 12 janvier dernier, la venue des premiers chevaux et le début des activités de location de ceux-ci, la pollution inhérente à leurs allées et venues dans un lieu non équipé d'électricité, d'eau et d'évacuation des eaux usées n'a pas tardé à se manifester. C'est la raison pour laquelle nous avons décidé de vous informer de toute urgence.

Constatant que l'intervention précitée n'a stoppé ni les travaux ni les activités en violation de la loi sur l'aménagement du territoire, nous vous prions de tout mettre en oeuvre pour faire cesser ce non-respect des décisions et usages qui règnent dans cette partie de notre République et canton de Genève.

Charlotte Berger, conseillère municipale et les soussignés, habitants de la Petite-Grave

Ch. des Bois-de-Saint-Victor 13

La Petite-Grave

1236 Cartigny

Auditions

En date du 17 février 1997, Mme Berger et M. Frei, pétitionnaires et représentants des habitants de la Petite-Grave, ont rappelé les faits mentionnés dans la pétition. Mme Berger a décrit le local incriminé : il s'agit d'un ancien hangar à machines agricoles, voué à la destruction, ne possédant ni eau, ni électricité, ni fosse septique. De plus, pour M. Frei, l'implantation d'un manège sur ce site est inadéquate : il est situé, en zone agricole, au fond d'un chemin en cul-de-sac, sans place de parking, en bordure d'une nappe phréatique et pour y accéder il faut traverser le village, ce qui occasionne des nuisances très importantes. Malgré l'intervention du département des travaux publics et de l'énergie (DTPE) en décembre 1996, sur demande de la municipalité, pour faire reboucher la fosse creusée illégalement et faire stopper tous travaux, M. Dassio, le propriétaire du manège, a continué pendant les vacances de Noël d'autres aménagements et a installé ses premiers chevaux le 12 janvier 1997. Sommé, par le procureur général, d'évacuer les lieux dans les 48 heures, M. Dassio a fait recours au Tribunal administratif et a bénéficié d'un effet suspensif. Dans le même intervalle, il a déposé une demande accélérée d'autorisation de construire. Les pétitionnaires ont encore relevé que le terrain où se trouve le manège appartient àM. Bocion et que ce dernier a souvent mené une politique du fait accompli, laissant pleine liberté d'action aux locataires du terrain. C'est ainsi que les habitants de la Petite-Grave ont subi les désagréments liés au voisinage d'une porcherie, d'un club de motards, d'un atelier de mécanique ou d'autres activités sans lien avec la zone agricole. Répondant à un député, qui évoque la demande de déclassement du hameau, ce qui impliquerait 200 nouveaux habitants et 150 places de parc sans que cela ait l'air de gêner les pétitionnaires, Mme Berger pense que, la population de la Petite-Grave étant vieillissante, ce déclassement peut amener un peu de jeunesse. Enfin, pour les pétitionnaires, il ne s'agit pas de se plaindre d'éventuelles nuisances mais bien de trouver intolérables des pratiques bravant les lois.

Les adjoints au maire de Cartigny, MM. Jaunin et Pontinelli, ont d'emblée signalé que la pétition émanait d'un groupe d'habitants, eux-mêmes étant intervenus directement auprès du DTPE pour dénoncer le début des travaux. Par rapport au plan localisé de quartier élaboré par la commune de Cartigny et soumis aux commissions intéressées, M. Jaunin pensait que le problème du hangar serait régler grâce au déclassement du hameau.M. Bocion obtenait une partie de sa parcelle en zone 4B, ce qui lui permettait de rénover une maison et de construire une maisonnette, le reste demeurant en zone agricole. Or, le hangar est transformé en écurie, accueille des chevaux et est fourni en eau et électricité grâce à des tuyaux traversant la route et raccordés au domaine de M. Bocion. Ce dernier a curieusement déclaré à la municipalité que M. Dassio «squattait» son terrain sans son assentiment... Interrogé sur les normes de sécurité et de protection des animaux, M. Jaunin estime que rien n'est respecté en l'état. Si les chevaux sont bien traités, ils vivent toutefois dans des boxes minuscules, sans lumière naturelle et ne disposent pas de parc.

Le DTPE, représenté par M. Staehelin, chef de la division technique, et M. Walder, inspecteur du service de l'inspection de la construction, est reçu par la commission le 3 mars 1997. M. Walder dresse l'historique de l'affaire : le 12 décembre 1996, il est informé par la commune de Cartigny que des travaux ont commencé sur la parcelle de M. Bocion. Le 13 décembre 1996, il s'est rendu sur place et a ordonné l'arrêt immédiat des transformations. Les personnes concernées ont été convoquées pour le 19 décembre au DTPE. A cette date, une réunion a eu lieu, rassemblant M. Bocion, M. Dassio et l'adjoint au maire de Cartigny. M. Bocion a alors déclaré ne vouloir faire que des travaux de réfection dans le hangar. Le DTPE a alors jugé que ces rénovations pourraient se poursuivre pour autant que le propriétaire dépose une demande d'autorisation accélérée. Cette demande n'est pas parvenue et les travaux ont continué, dépassant largement la simple réfection puisque le hangar s'est transformé en écurie. Le 10 janvier 1997, M. Walder s'est rendu sur place et a fait des photos. Le 14 janvier 1997, un nouvel ordre d'arrêter les travaux a été prononcé, mais pas respecté. Le 24 janvier 1997, un délai de 48 heures a été donné à M. Dassio pour procéder à l'enlèvement des chevaux. Ce délai n'a pas été respecté non plus. Le manège est donc en exploitation.M. Staehelin précise encore qu'un recours étant pendant au Tribunal administratif, M. Dassio bénéficie d'un effet suspensif contre les décisions du DTPE. D'autre part, une requête en autorisation de construire définitive (étant donné l'ampleur des travaux une demande accélérée n'est pas suffisante) est enfin parvenue et est en examen depuis une semaine. Il ne sait pas si le Tribunal attend la décision du DTPE concernant cette requête avant de statuer. Il mentionne encore plusieurs plaintes pénales déposées auprès du procureur général. Il précise enfin que M. Dassio est coutumier de ce type de pratique, rappelant qu'il a causé d'importants problèmes sur le site de Malval avec le même genre de manège. Il s'y était installé sans autorisation, établissant une architecture spontanée qui lui est propre, faisant cohabiter des chevaux, des chèvres, des porcs, des poules et des poneys. Les chèvres avaient alors fait disparaître toute la végétation aux alentours.

Par rapport à une nouvelle pétition qui souhaite soutenir l'implantation des écuries de la Petite-Grave (P 1145), la commission a auditionné, le7 avril 1997, la personne incriminée par les pétitionnaires. M. Dassio, propriétaire du manège, accompagné de sa fille Corinne et de Mmes Ilfergant et Beille, usagères du manège. M. Dassio ne comprend pas quels inconvénients peut occasionner le manège de la Petite-Grave. Il explique que, contraint de quitter Malval, il devenait urgent de trouver de nouveaux locaux afin d'y accueillir les chevaux avant l'hiver. Ami de longue date deM. Bocion, ce dernier a accepté de mettre à sa disposition un hangar et une parcelle de 4 500 m2 de terrain. Celui-ci était devenu un dépotoir où avaient été déversées des tonnes de détritus de chantiers. Contre son gré, des gens ont creusé un trou pour y enfouir les gravats. C'est à ce moment que le DTPE est intervenu pour faire stopper les travaux. Il a, dès lors, rebouché le trou et fait évacuer par camion tous les déchets. Après cet épisode, le DTPE a accepté la réouverture du chantier. Mais M. Bocion a eu peur de toutes ces procédures et a stipulé dans le contrat : «disponible depuis le 1er avril». Le contrat ne fixe pas la durée de location. Le manège est ouvert 7 jours sur 7. Sa fille, écuyère, assistée d'une apprentie et d'un bénévole, donne des cours, organise des stages pour les enfants, des promenades en campagne et s'occupe des 15 chevaux. Ceux-ci sont soit des chevaux d'école, soit des chevaux à débourrer afin de pouvoir passer des tests. Un paddock a été aménagé sur le terrain où sont enterrés des déchets, de sorte qu'il n'a pas été nécessaire de le drainer. Il disposera prochainement de 3 500 m2 comme terrain de détente pour les bêtes. S'agissant des finances, il a emprunté 50 000 F à des clients pour les aménagements du manège et paie un loyer de 800 F par mois à M. Bocion. Les cavaliers ne déboursent que 25 F l'heure sans abonnement et 20 F pour les abonnés. Le coût du stage d'une semaine pour un enfant nourri et logé s'élève à 500 F. M. Dassio a encore confirmé l'existence de problème de voisinage. Avec le voisin direct (M. Frei, pétitionnaire), il n'est pas possible de discuter. D'autre part, face à des plaintes concernant les chiens du manège, M. Dassio a érigé une clôture empêchant les animaux de sortir faire leurs besoins chez les voisins. Quant aux autres habitants, bon nombre apprécient le manège et viennent régulièrement pratiquer leur sport chez lui.

Mmes Ilfergant et Beille ont souligné le formidable travail qu'accomplissent M. Dassio et sa fille, faisant bénéficier des gens de condition modeste de la pratique de l'équitation. Elles ne comprennent pas pourquoi les autorités tolèrent des squats qui deviennent «des favelas pleines de toxicomanes» tout en causant tant d'ennuis par rapport à ce manège.

Enfin, le 28 avril 1997, une visite du manège a permis aux commissaires d'avoir une vision objective des lieux et une ultime discussion avec la municipalité de Cartigny.

M. Dassio accueille la commission devant le manège et précise que la remorque à fumier est bâchée pour éviter l'écoulement en cas de pluie. (Si, ce jour-là, la remorque était effectivement bâchée, il n'en était pas de même d'autres jours lors de visites incognito de certains députés...) Le pourtour du manège est clôturé pour éviter les promenades non surveillées des chiens (encore faut-il que le portail soit fermé...). Un parking, pouvant accueillir bon nombre de voitures, se situe en plein hameau, 100 m au-dessus du manège. Un terrain a été ensemencé d'herbes à chevaux, terrain prêté pour 2 ans en échange du débarras de gravats (20 camions). Une petite terrasse a été créée pour y accueillir les clients et une roulotte, reliée au hangar, fait office de bureau. Il existe une cuisine aménagée, ainsi que des toilettes chimiques.

M. Dassio rappelle que les procédures sont toujours en cours. Le WWF a fait opposition, mais il espère que les 1 000 m2, où se trouve le hangar, seront déclassés en zone sportive. Les Services industriels ont approuvé son installation d'eau et d'électricité, passant au-dessus de la route. Le service d'écotoxicologie lui a demandé de construire un muret autour du hangar pour éviter l'écoulement de l'urine. Quant aux crottins «déposés» pendant les balades, ils vont les ramasser le soir ou, alors, évitent de traverser le village.

Enfin, Mme Pierrette Surdez, maire de Cartigny, et M. Jaunin, adjoint, ont accueilli la commission dans leurs locaux pour qu'elle puisse délibérer, et les commissaires en ont profité pour leur poser les questions encore en suspens. S'agissant du plan localisé de quartier, Mme Surdez explique que le périmètre a été encore restreint, ce qui rend inimaginable d'y ajouter la parcelle de M. Bocion. Quant à l'éventualité d'un déclassement en zone sportive, elle donne un préavis, personnel, négatif. Mme Surdez rappelle encore que M. Dassio fait de la publicité partout, offre des heures de manège aux enfants du village en espérant qu'une fois bien établi, plus personne n'osera l'expulser. Par rapport au problème de parking, M. Jaunin montre des photos de voitures parquées devant le manège, entravant la circulation.

Discussion de la commission

Les commissaires ont été très partagés lors de la discussion.

Certains ont parlé de querelles de voisinage et suspecté les pétitionnaires de vouloir régler un lourd contentieux envers le propriétaire du terrain et le propriétaire du manège, ces derniers ne jouissant pas d'une très bonne réputation.

A travers l'audition de M. Dassio qui était accompagné de personnes souhaitant défendre le manège, la commission est entrée en matière sur la pétition 1145 qui demandait au Grand Conseil de favoriser l'implantation de manèges ou centres équestres en zone agricole. Pour quelques députés, la politique de notre canton en matière d'exploitation de manèges ou d'élevage de chevaux est incohérente (zone sportive), mais ils estiment que ce n'est pas par le biais d'une pétition qu'on peut obtenir une modification de la loi. C'est la raison pour laquelle, la pétition 1145 a été renvoyée à la commission de l'aménagement, commission qui pourra étudier la question, voire déposer un projet de loi allant dans le sens des pétitionnaires.

Mais pour la majorité de la commission, même s'il est regrettable qu'un poste de travail disparaisse, le fait d'avoir créé un manège sans autorisation de construire reste inadmissible. Comme l'a relevé une députée, la loi est peut-être pointilleuse, mais M. Dassio a pris le risque de ne pas la respecter en restaurant le hangar.

Des citoyens prennent la peine de déposer des plans en vue d'obtenir une autorisation de construire leur entreprise, de rectifier leurs demandes plusieurs fois jusqu'à ce que le DTPE agrée leur requête. Il n'y a donc aucune raison pour soutenir un homme qui, non content de construire un manège sans autorisation, poursuit les travaux lorsqu'il a l'ordre de les arrêter !

C'est pourquoi, par 9 voix pour (3 L, 2 PDC, 2 AdG, 2 S), 2 voix contre (1 R, 1 Ve) et 2 abstentions (1 L, 1 AdG), la commission vous recommande, Mesdames et Messieurs les députés, le renvoi de cette pétition au Conseil d'Etat.

Débat

Mme Vesca Olsommer (Ve). La majorité des Verts votera en faveur du renvoi de la pétition au Conseil d'Etat, car la zone agricole doit être réservée aux activités agricoles, et les manèges n'en font pas partie.

Je partage ce point de vue ainsi que la réprobation de la commission devant les procédés illégaux mis en oeuvre tant par le propriétaire du terrain que par M. Dassio, qui sont énumérés dans le rapport de Mme Gossauer. Cependant, comme j'ai voté pour le dépôt et non pas pour le renvoi, j'aimerais expliquer en deux mots cette division des Verts.

Une voix. On s'en fout !

Mme Vesca Olsommer. Oui, mais pas moi ! (Rires.)

La présidente. En «deux mots», n'est-ce pas !

Mme Vesca Olsommer. Oui, mais lorsqu'il s'agit de nous-mêmes, «deux mots» c'est quatre !

La présidente. Non ! Cette fois, je vais être stricte !

Mme Vesca Olsommer. J'ai voté pour le dépôt, car j'ai été sensible aux difficultés de la famille Dassio, particulièrement à celles de la fille, écuyère de profession, qui trime pour gagner sa vie. D'autre part, il existe envers cette famille une animosité qui ne se justifie pas seulement par l'illégalité du comportement.

Pour tenir compte de ces aspects humains, j'ai proposé à la commission des pétitions de mettre cette famille au bénéfice d'une autorisation à titre précaire. Il ne s'agit en aucun cas d'accepter un manège, mais de trouver une solution temporaire, afin que Mlle Dassio soit en mesure de travailler deux ou trois ans pour couvrir ses frais, rembourser ses dettes et, surtout, trouver un endroit pour exploiter son manège et s'occuper des autres animaux en toute légalité sans passer de squatt en squatt.

Or cette solution n'a pas intéressé la commission et, de plus, Mme le maire de Cartigny y est opposée : le contentieux avec le propriétaire dure depuis trop longtemps et l'affaire du manège est mal partie. La famille Dassio provoque une irritation, d'une part, parce qu'elle occupe le hangar d'un homme qui a des histoires avec sa commune depuis vingt ans et, d'autre part, parce que la famille Dassio, avec sa roulotte pour tout bureau et ses animaux hétéroclites pourrait faire figure d'étranger dans ce village cossu de la Petite-Grave.

J'ai voté pour le dépôt, car je trouve inutile de donner un coup de bâton supplémentaire à ces gens. L'affaire est dans les mains du DTPE et les procédures en cours remettront les choses en place. Il faut tenir compte des difficultés de voisinage subies par Mlle Dassio et du refus de trouver une solution pour une exploitation temporaire. Après cet orage qui a malmené la Petite-Grave tout reviendra propre en ordre. Le renvoi est donc inutile.

M. Pierre Meyll (AdG). Cette pétition est tout de même anormale dans le sens où l'on a essayé de bousculer tout le monde sans tenir compte de la loi sur la protection de l'environnement. Il faut tenir compte du rapport établi par Mme Gossauer.

Je comprends la situation de la fille, telle que Mme Olsommer l'a évoquée. Mais les affaires qui ont lié le propriétaire du terrain à l'occupant du manège - chassé de Malval après des considérations très particulières - montrent que la situation est suffisamment claire : il serait inadmissible d'accorder des primes à ceux qui ne respectent pas la loi sous toutes ses formes et qui s'installent en attendant des dérogations. Là comme ailleurs, la loi doit être respectée si on veut éviter de se transformer en république bananière. (Exclamations.)

Mme Mireille Gossauer-Zurcher (S), rapporteuse. J'aimerais ajouter deux mots pour rassurer Mme Olsommer.

Mlle Dassio, apprentie écuyère au manège de la Chaumaz, remplace momentanément son père.

Par ailleurs, l'autorisation de construire a été refusée en mai. Compte tenu des quatre recours pendants au Tribunal administratif, nous maintenons le renvoi au Conseil d'Etat.

Mises aux voix, les conclusions de la commission des pétitions (renvoi de la pétition au Conseil d'Etat) sont adoptées.