Séance du vendredi 1 septembre 2023 à 8h

3^e législature - 1^re année - 3^e session - 16^e séance

M 2697-C

Chargement en cours ...

M 2697-C

Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Stéphane Florey, Eliane Michaud Ansermet, Christo Ivanov, Virna Conti, Patrick Lussi, Patrick Hulliger, André Pfeffer, Thomas Bläsi, Jean Romain, Jean-Pierre Pasquier, Raymond Wicky, Murat Julian Alder, Yvan Zweifel, Véronique Kämpfen, Charles Selleger : Pour le respect du français académique : non à l'écriture « inclusive » !

Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session III des 31 août et 1er septembre 2023.

Proposition de motion 2697

Renvoi à la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport: Séance du mercredi 25 novembre 2020 à 17h

Renvoi à la commission des Droits de l'Homme (droits de la personne): Séance du jeudi 4 mars 2021 à 17h

Rapport M 2697-A

Débat et renvoi au Conseil d'Etat (motion adoptée): Séance du jeudi 17 mars 2022 à 20h30

Motion 2697

Rapport du Conseil d'Etat M 2697-B

Débat et renvoi au Conseil d'Etat de son rapport M 2697-B: Séance du vendredi 14 octobre 2022 à 14h

Rapport du Conseil d'Etat M 2697-C

La présidente. Le prochain objet qui nous occupe est la M 2697-C, qui ne suscite aucune prise de parole.

Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat sur la motion 2697.