République et canton de Genève

Grand Conseil

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M 2092-A
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Jacqueline Roiz, Miguel Limpo, Vincent Maitre, Irène Buche, Marc Falquet, Mathilde Captyn, Sophie Forster Carbonnier, François Gillet, Esther Hartmann, Anne Marie von Arx-Vernon, Elisabeth Chatelain, Bertrand Buchs, Christina Meissner, François Lefort, Mauro Poggia, Anne Mahrer, François Haldemann, Brigitte Schneider-Bidaux, Serge Dal Busco, Catherine Baud, Beatriz de Candolle : Homophobie : la lutte contre les discriminations doit s'institutionnaliser !
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session III des 19 et 20 décembre 2013.

Le président. La parole n'est pas demandée. Il est pris acte de ce rapport.

Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat sur la motion 2092.