Catalogue
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - NOEUD (THERMIE)
Uniquement partenaires SITG | PointLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les noeuds du réseau de chauffage à distance situés sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - NOEUD D'ASSAINISSEMENT
Uniquement partenaires SITG | PointLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les noeuds du réseau d'assainissement situés sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - NOEUD EAU POTABLE
Uniquement partenaires SITG | PointLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les noeuds du réseau de distribution d'eau potable situés sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - NOEUD ELECTRICITE
Uniquement partenaires SITG | PointLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les noeuds du réseau de distribution d'électricité situés sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - NOEUD GAZ
Uniquement partenaires SITG | PointLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les noeuds du réseau de gaz situés sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - NOEUD OLEODUC
Uniquement partenaires SITG | PointLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les noeuds oléoducs situés sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - NOEUD TELECOM
Uniquement partenaires SITG | PointLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les noeuds du réseau de télécommunications situés sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - NOEUD VEGETAL
Uniquement partenaires SITG | PointLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les noeuds du réseau de télécommunications situés sous le domaine public.
Les noeuds végétaux représentent l'emprise des racines des arbres issus de la couche SIPV_ICA_ARBRE_ISOLE, calculée en fonction du rayon de la couronne végétale, augmentée de 1m.
Cette classe permet d'estimer le risque de rencontrer des racines lors de travaux dans le sous-sol.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - PERIMETRE SECURITE GAZ
Uniquement partenaires SITG | PolygoneLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les périmètre de sécurité gaz situées sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - PERIMETRE SECURITE OLEODUC
Uniquement partenaires SITG | PolygoneLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les périmètre de sécurité oléoduc situées sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - PERIMETRE SECURITE TELECOM
Uniquement partenaires SITG | PolygoneLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, des périmètres de sécurité permettant de contacter le propriétaire de la proche conduite (voir attribut Propriétaire) et se conformer aux contraintes réglementaires et constructives.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - TUBE ELECTRICITE
Uniquement partenaires SITG | LigneLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les tubes de raccordement électricité situées sous le domaine public.
CADASTRE DU SOUS-SOL (CSS) - TUBE TELECOM
Uniquement partenaires SITG | LigneLe cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les conduites de télécommunications situées sous le domaine public.
CADASTRE FORESTIER
| Polygone
La forêt couvre environ 2'950 hectares de territoire cantonal. Elle est répartie entre les collectivités publiques (55 %) et les privés (45 %).
Fait unique en Suisse, la forêt genevoise a depuis longtemps été introduite dans les plans de zones sous l'appellation zone de bois et forêts. Or, cet état de droit n'est, en de nombreux endroits, plus compatible avec la réalité de la nature des lieux; des diminutions ont été opérées (défrichements) et des accrues sont apparues (boisements compensatoires et évolution naturelle), correspondant à la définition légale de la forêt. Les incidences de cette évolution sont d'autant plus importantes que la législation fédérale oblige la séparation stricte entre forêt et zone de construction.
La mise à jour régulière vis-à-vis des zones de construction est garantie par une reconnaissance formelle de la nature forestière et par un levé de la lisière par un géomètre accompagnant l'inspecteur cantonal des forêts.
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Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de facon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.
Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation.
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