Catalogue
Depuis décembre 2003, tout bâtiment hors-sol et sous-sol avant radiation ou modification par mutation est historisé en couche historique des bâtiments.
Remarques:
- Entre juin 2006 et février 2008 en plus de l'application de la règle ci-dessus, une partie des bâtiments modifiés par numérisation (amélioration de la précision planimétrique) furent intégrés dans cette classe d'entités.
-Depuis mars 2008, tout bâtiment subissant une modification géométrique et/ou attributaire est intégré dans cette classe d'entités.
Voir couches en vigueur :
CAD_BATIMENT_HORSOL
CAD_BATIMENT_SOUSOL
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Depuis décembre 2003, les couches ci-dessous font l'objet d'une historisation.
PARCELLES (Voir couche en vigueur : CAD_PARCELLE_MENSU)
Toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des parcelles mensuration.
Entre juin 2006 et février 2008 en plus de la règle ci-dessus, une partie des biens-fonds modifiés par numérisation (amélioration de sa précision planimétrique) furent intégrer dans cette classe d'entités.
DDP (Voir couche en vigueur : CAD_DDP)
Tous les DDP (droits distincts permanents de superficie) avant radiation ou modification de leur assiette par une mutation juridique sont transférés par duplication en couche historique des droits distincts permanents.
Entre juin 2006 et février 2008 en plus de la règle ci-dessus, une partie des DDP modifié par numérisation (amélioration de sa précision planimétrique) furent intégrés dans cette classe d'entités.
BATIMENTS (Voir couches en vigueur : CAD_BATIMENT_HORSOL et CAD_BATIMENT_SOUSOL)
Tout bâtiment hors-sol et sous-sol avant radiation ou modification par mutation est transférées par duplication en couche historique des bâtiments.
Entre juin 2006 et février 2008 en plus de l'application de la règle ci-dessus, une partie des bâtiments modifiés par numérisation (amélioration de la précision planimétrique) furent intégrés dans cette classe d'entités.
Depuis mars 2008, toute parcelle, DDP ou bâtiment subissant une modification géométrique et/ou attributaire est intégré dans cette classe d'entités.
Le groupe de couches 'historique des données cadastrales' regroupe les couches suivantes:
- Parcellaire mensuration cad_parcelle_mensu_histo
- Droits distincts permanents cad_ddp_histo
- Bâtiments hors-sol et sous-sol cad-batiment_histo
HISTORIQUE DES DROITS DISTINCTS PERMANENTS
| Polygone
Depuis décembre 2003, tous les DDP (droits distincts permanents de superficie) avant radiation ou modification de leur assiette par une mutation juridique sont transférés par duplication en couche historique des droits distincts permanents.
Entre juin 2006 et février 2008 en plus de la règle ci-dessus, une partie des DDP modifié par numérisation (amélioration de sa précision planimétrique) furent intégrés dans cette classe d'entités.
Depuis mars 2008, tous DDP subissant une modification géométrique ou attributaire sont intégrés dans cette classe d'entités.
Voir couche en vigueur : Droits distincts permanents
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HISTORIQUE DES PARCELLES DE LA MENSURATION
| Polygone
Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des parcelles mensuration.
Entre juin 2006 et février 2008 en plus de la règle ci-dessus, une partie des biens-fonds modifié par numérisation (amélioration de sa précision planimétrique) furent intégrer dans cette classe d'entités.
Voir couche en vigueur : CAD_PARCELLE_MENSU
Depuis mars 2008, tous biens-fonds subissant une modification géométrique ou attributaire sont intégré dans cette classe d'entités
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HYDROGRAPHIE AU XV SIECLE
| Polygone
Cette couche présente la morphologie approximative des principaux éléments du réseau hydrographique de la commune de Genève au XVème siècle (lac Léman, Rhône, Arve).
Elle a été tracée sur la base du travail effectué pour l'ouvrage "Genève, ville forte", le troisième tome réalisé par le service de l'Inventaire des monuments d'art et d'histoire du canton de Genève (IMAHGe), ainsi que de la "Carte de Genève et des environs (Geneva Civitas)" de Jacques-Barthélemy Micheli du Crest de 1730.
Représentant des données historiques anciennes, elle reflète l'état actuel des connaissances en la matière et peut être modifiée en fonction de l'évolution des recherches.
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HYDROGRAPHIE SCHEMA D'AGGLOMERATION 3
| Polygone
Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016)
Lac, Arve, Rhône
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