République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

RD 583
Objet renvoyé en commission le 20.05.2005
RD 583 A
Objet renvoyé en commission le 17.12.2009
Sine Die le 22.03.2007
RD 583 B
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 26.01.2012
Objet reporté le 16.12.2011

Mémoriaux (textes et vidéos)

RD 583-B | 26 janvier 2012 - 20h30
RD-583-B Rapport de la Commission ad hoc sur le personnel de l'Etat chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le projet de modernisation du système d'évaluation des fonctions

PL 7526-D et objet(s) lié(s) | 17 décembre 2009 - 17h
PL-7526-D Rapport de la commission ad hoc sur le personnel de l'Etat chargée d'étudier le projet de loi de MM. Christian Ferrazino, Christian Grobet, Pierre Vanek, Jean Spielmann modifiant la loi générale relative au personnel de l'administration cantonale et des établissements publics médicaux (B 5 05) 
PL-9096-A Rapport de la commission ad hoc sur le personnel de l'Etat chargée d'étudier le projet de loi de MM. Gilbert Catelain, André Reymond, Jacques Baud modifiant la loi générale relative au personnel de l'administration cantonale et des établissements publics médicaux (B 5 05) 
PL-9275-A Rapport de la commission ad hoc sur le personnel de l'Etat chargée d'étudier le projet de loi de Mmes et MM. Mark Muller, Gabriel Barrillier, Patrick Schmied, Renaud Gautier, Jacques Baudit, Jean Rémy Roulet, Janine Hagmann, Jacques Jeannerat, Stéphanie Ruegsegger, Pierre-Louis Portier, Pierre Kunz, Bernard Annen, Florian Barro sur le personnel de l'administration cantonale 
P-1535-A Rapport de l ...

RD 583 | 20 mai 2005 - 15h
RD 583 Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le projet de
modernisation du système d'évaluation des
fonctions