République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

PL 8539
Objet renvoyé en commission le 30.11.2001
Objet reporté le 02.11.2001
PL 8539 A
PL 8539 B
Objet refusé le 04.12.2009
Objet reporté le 06.11.2009

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 8539-B | 4 décembre 2009 - 15h
PL-8539-B Rapport de la Commission des finances chargée d'étudier le projet de loi de Mme et MM. Mariane Grobet-Wellner, David Hiler, Alberto Velasco, Bernard Clerc et Jean Spielmann modifiant la loi sur les Transports publics genevois (H 1 55)

PL 8539-A | 30 novembre 2001
PL 8539-A Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi de Mme et MM. Bernard Clerc, Mariane Grobet-Wellner, Jean Spielmann, Alberto Velasco, David Hiler modifiant la loi sur les Transports publics genevois (H 1 55) 

PL 8539-A | 5 octobre 2001
PL 8539-A 12. Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi de Mme et MM. Mariane Grobet-Wellner, David Hiler, Alberto Velasco, Bernard Clerc et Jean Spielmann modifiant la loi sur les Transports publics genevois (H 1 55). ( -) PL8539

PL 8539 | 30 août 2001
PL 8539 7. Projet de loi de Mme et MM. Mariane Grobet-Wellner, David Hiler, Alberto Velasco, Bernard Clerc et Jean Spielmann modifiant la loi sur les Transports publics genevois (H 1 55). ( )PL8539