République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

PL 12328
Dépôt du rapport le 05.06.2018
Objet renvoyé en commission le 26.04.2018
PL 12328 A
Dépôt du rapport le 16.12.2019
Objet renvoyé en commission le 22.06.2018
PL 12328 B
Objet adopté en 3 débats le 01.09.2023
Objet reporté le 23.06.2023
L 12328
Loi transmise au Conseil d’Etat le 04.09.2023

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 12328-B | 1 septembre 2023 - 14h | vidéo
PL-12328-B Rapport de la commission de la santé chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat approuvant le rapport de gestion des Hôpitaux universitaires de Genève pour l'année 2017

PL 12327-A et objet(s) lié(s) | 22 juin 2018 - 14h | vidéo
PL-12327-A Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat approuvant les états financiers individuels des Hôpitaux universitaires de Genève pour l'année 2017
PL-12328-A Rapport de la commission de la santé chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat approuvant le rapport de gestion des Hôpitaux universitaires de Genève pour l'année 2017

PL 12328 | 26 avril 2018 - 17h | vidéo
PL-12328 Projet de loi du Conseil d'Etat approuvant le rapport de gestion des Hôpitaux universitaires de Genève pour l'année 2017