République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

M 3121
Dépôt du rapport le 17.06.2025
Objet renvoyé en commission le 22.05.2025
M 3121 A
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 02.10.2025
Objet reporté le 29.08.2025

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 10843-C et objet(s) lié(s) | 2 octobre 2025 - 17h | vidéo
PL-10843-C Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant les limites de zones sur le territoire de la commune de Vernier (création d'une zone de développement 3 entre l'avenue Louis-Casaï et le chemin des Corbillettes)
PL-13539-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant les limites de zones sur le territoire de la commune de Chêne-Bourg (création d'une zone 3, d'une zone affectée à de l'équipement public et d'une zone des bois et forêts au lieu-dit « Seymaz-Sud », situé entre l'avenue de Bel-Air et la Seymaz)
M-3121-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier la proposition de motion de Adrien Genecand, Sébastien Desfayes, Geoffray Sirolli, Florian Dugerdil, Raphaël Dunand, Lionel Dugerdil, Thierry Cerutti pour l'élaboration d'un plan localisé de quartier au lieu-dit « Seymaz-Sud », situé entre l'avenue de Bel-Air et la Seyma ...

M 3121 | 22 mai 2025 - 17h | vidéo
M-3121 Proposition de motion de Adrien Genecand, Sébastien Desfayes, Geoffray Sirolli, Florian Dugerdil, Raphaël Dunand, Lionel Dugerdil, Thierry Cerutti pour l'élaboration d'un plan localisé de quartier au lieu-dit « Seymaz-Sud », situé entre l'avenue de Bel-Air et la Seymaz