République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

M 2693
Dépôt du rapport le 21.09.2021
Objet renvoyé en commission le 25.11.2020
M 2693 A
Dépôt du rapport le 07.12.2023
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 08.10.2021
M 2693 B
Objet refusé et renvoyé au Conseil d'Etat le 26.01.2024
M 2693 C
Pris acte le 27.09.2024

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 2693-B | 26 janvier 2024 - 14h | vidéo
M-2693-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Salika Wenger, Jocelyne Haller, Didier Bonny, Guy Mettan, Boris Calame, Dilara Bayrak, Jean Rossiaud, Jacques Blondin, Ruth Bänziger, Pierre Eckert, Marjorie de Chastonay, Sylvain Thévoz, Nicole Valiquer Grecuccio, Grégoire Carasso, Nicolas Clémence, Badia Luthi : Préservation du patrimoine musical enregistré : pour que l'Etat prenne des mesures concrètes avant de voir des enregistrements historiques disparaître

M 2693-A | 8 octobre 2021 - 14h | vidéo
M-2693-A Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier la proposition de motion de Mmes et MM. Salika Wenger, Jocelyne Haller, Didier Bonny, Guy Mettan, Boris Calame, Dilara Bayrak, Jean Rossiaud, Jacques Blondin, Ruth Bänziger, Pierre Eckert, Marjorie de Chastonay, Sylvain Thévoz, Nicole Valiquer Grecuccio, Grégoire Carasso, Nicolas Clémence, Badia Luthi : Préservation du patrimoine musical enregistré : pour que l'Etat prenne des mesures concrètes avant de voir des enregistrements historiques disparaître

M 2693 | 25 novembre 2020 - 17h | vidéo
M-2693 Proposition de motion de Mmes et MM. Salika Wenger, Jocelyne Haller, Didier Bonny, Guy Mettan, Boris Calame, Dilara Bayrak, Jean Rossiaud, Jacques Blondin, Ruth Bänziger, Pierre Eckert, Marjorie de Chastonay, Sylvain Thévoz, Nicole Valiquer Grecuccio, Grégoire Carasso, Nicolas Clémence, Badia Luthi : Préservation du patrimoine musical enregistré : pour que l'Etat prenne des mesures concrètes avant de voir des enregistrements historiques disparaître